Juridique

Avis juridique - Conditions supplémentaires

En vigueur le 10 janvier 2022

Certaines fonctionnalités de Mailchimp sont proposées sous forme de modules complémentaires sur votre compte Mailchimp. Certains modules complémentaires ont des conditions supplémentaires ou des restrictions (les « Conditions supplémentaires ») qui leur sont associées. Les Conditions supplémentaires de chacun des modules complémentaires se trouvent ci-dessous et les Membres Mailchimp acceptent les Conditions supplémentaires applicables lorsqu'ils ajoutent la fonctionnalité du module complémentaire correspondant. Chaque module complémentaire est considéré comme faisant partie du Service Mailchimp.

Ces Conditions supplémentaires constituent un accord juridiquement contraignant entre vous et The Rocket Science Group LLC d/b/a Mailchimp (« Mailchimp » ou « nous ») et sont par les présentes incorporées par référence dans les Conditions générales d'utilisation de Mailchimp. En cas de conflit entre les présentes Conditions supplémentaires et les Conditions générales d'utilisation, les Conditions générales d'utilisation prévaudront quant aux droits et responsabilités de chaque partie liés au Service. Dans les cas où les Conditions supplémentaires ne concernent pas des dispositions spécifiques incluses dans les Conditions générales d'utilisation, les Conditions générales d'utilisation s'appliqueront. Les termes en majuscules utilisés et non définis dans les présentes Conditions supplémentaires ont la signification qui leur est donnée dans nos Conditions générales d'utilisation.

Mailchimp peut modifier ces Conditions supplémentaires de temps à autre. Lorsque nous modifions ces Conditions supplémentaires, nous affichons ici les Conditions supplémentaires révisées (www.mailchimp.com/legal/additional-terms). Pour cette raison, vous devez consulter régulièrement ces Conditions supplémentaires. Toute modification entrera en vigueur immédiatement ou, si indication contraire, à la date d'entrée en vigueur affichée sur les Conditions supplémentaires modifiées. Votre utilisation du module complémentaire applicable après tout changement ou amendement signifie que vous acceptez les nouvelles Conditions supplémentaires. Si vous n'acceptez pas les nouvelles Conditions supplémentaires ou si nous résilions les présentes Conditions supplémentaires, vous devez cesser d'utiliser le module complémentaire applicable.

Marketplace d’applications

Bienvenue sur la Marketplace d’applications de Mailchimp. La Marketplace d’applications de Mailchimp (la « Marketplace d’applications ») est une marketplace en ligne pour les modèles cloud et téléchargeables, la documentation, les informations, les applications logicielles (« Applications »), les plugins et les extensions connexes (« Offres Marketplace ») qui sont conçues pour interopérer avec les Services.

L’utilisation de cette Marketplace d’applications est régie par les présentes Conditions de la Marketplace d’applications de Mailchimp (les « Conditions de la Marketplace »).

En passant une Commande pour une Application ou une Offre Marketplace, ou en accédant ou en utilisant cette Marketplace d’applications, vous indiquez que vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions de la Marketplace. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions de la Marketplace, ne passez pas de Commande, et n’utilisez pas ou n’accédez pas à la Marketplace d’applications.

Partie A : Introduction

1. Qui est Vous ? Étant donné que toutes les Offres Marketplace disponibles via cette Marketplace d’applications sont conçues pour être utilisées avec les Services, dans ces Conditions de la Marketplace, « vous » fait référence au client Mailchimp (par exemple, une personne ou une entité) qui détient une licence ou un abonnement aux Services avec lesquels l’Offre sera activée ou utilisée. Vous êtes entièrement responsable du respect de ces Conditions de la Marketplace pour toute personne utilisant la Marketplace d’applications ou passant des Commandes en votre nom. Toute personne utilisant la Marketplace d’applications ou passant une Commande au nom d’un client Mailchimp engage ce dernier à respecter les présentes Conditions de la Marketplace. Les présentes Conditions de la Marketplace s’appliquent également à vous si vous consultez la Marketplace d’applications ou si vous laissez un avis.

2. Types d’Offres Marketplace. Certaines Offres sont mises à disposition gratuitement, et d’autres sont payantes. La fiche de chaque Offre indiquera le fournisseur de l’Offre (« Fournisseur »), qui peut être Mailchimp ou une tierce partie. Les Offres Marketplace pour lesquelles Mailchimp est le Fournisseur sont des « Offres Mailchimp », et les Offres Marketplace pour lesquelles le Fournisseur est une tierce partie sont des « Applications tierces ». La plupart des Fournisseurs sont des tiers, qui créent, possèdent et sont responsables de leurs propres Offres Marketplace, comme décrit plus en détail dans les présentes Conditions de la Marketplace. Dans tous les cas, vous ne pouvez utiliser les Offres Marketplace qu’avec les Services avec lesquels elles sont conçues pour être utilisées (comme indiqué dans la fiche de l’Offre).

3. Trouver les Offres Marketplace et passer des Commandes. Nous avons l’intention de faciliter la recherche d’Offres Marketplace intéressantes tout au long de votre expérience avec Mailchimp. Par conséquent, la Marketplace d’applications de Mailchimp comprend cette page www.mailchimp.com/marketplace et toute autre page Web, application, interface, service ou expérience dans le produit sur laquelle nous mettons à disposition ou référençons les Offres Marketplace. De même, lorsque nous mentionnons les « Commandes », cela inclut toute commande, achat, installation, essai, téléchargement ou activation d’une Offre (y compris les renouvellements et les mises à niveau), que ce soit par le biais de la Marketplace d’applications de Mailchimp, des Services ou d’autres processus ou interfaces que nous mettons à disposition. Toutes ces Commandes sont soumises aux présentes Conditions de la Marketplace.

Partie B : Vos Commandes

1. Détails de la Commande. Votre Commande indiquera le Fournisseur, votre champ d’utilisation autorisé de l’Offre (comme la plateforme, le forfait, le service, le nombre de postes, etc.) et la durée de la licence ou de l’abonnement, selon le cas. Certaines Offres Marketplace peuvent n’être accessibles qu’en fonction des Services ou du forfait pour lesquels vous êtes abonné. Une fois que vous avez terminé votre Commande, Mailchimp vous fournira l’accès à l’Offre Marketplace applicable, y compris toute licence ou clé d’accès pertinente, comme décrit dans la fiche de l’Offre Marketplace.

2. Offres Mailchimp payantes. Pour avoir accès aux Offres Mailchimp payantes, vous devez régler à Mailchimp les frais, y compris toutes les taxes, indiqués au moment de votre Commande. Les conditions de renouvellement, y compris la tarification, seront décrites dans la fiche de l’Offre sur la Marketplace d’applications (ou, si elle est différente, dans votre Commande). Vous pouvez désactiver les renouvellements en accédant à votre Compte ou en étant notifié d’une autre manière (mais vous ne recevrez aucun remboursement, sauf dans les cas décrits dans la Partie B, Section 3).

Remarque : cette section 2 de la partie B ne s’applique pas aux Applications payantes via le Fournisseur (voir la section 5 de la partie B ci-dessous).

3. Politique de retour. Les retours et les remboursements des Offres Mailchimp sont régis par les Conditions générales d’utilisation. À l’exception de ce qui est expressément prévu dans cette partie B, section 3, toutes les Commandes ne sont ni annulables ni remboursables. Remarque : cette section 3 de la partie B ne s’applique pas aux Applications payantes via le Fournisseur (voir partie B, section 5 ci-dessous).

4. Périodes d’essai. La Marketplace d’applications peut offrir des périodes d’essai gratuites pour les Offres Marketplace. Après l’expiration de la période d’essai, si vous ne passez pas de Commande pour l’Offre Marketplace, celle-ci cessera de fonctionner, et vous devrez arrêter d’utiliser et supprimer vos copies de l’Offre et toutes les clés de licence ou d’accès associées.

5. Applications payantes via le Fournisseur. Alors que la plupart des Offres Marketplace sont fournies par Mailchimp comme décrit dans la Partie A, les Applications tierces seront activées ou payées directement au Fournisseur tiers via son propre site Web (« Applications payantes via le Fournisseur »). Les Applications payantes via le Fournisseur seront indiquées dans leur fiche ou lorsque vous activerez ou paierez l’Offre. Vous reconnaissez et acceptez qu’en commandant, en installant ou en activant des Applications payantes via le Fournisseur, vous souscrivez aux Conditions du Fournisseur directement auprès du Fournisseur tiers concerné. Toute remise qui vous est offerte par un Fournisseur tiers, incluant la conversion de celle-ci, se fera entre vous et le Fournisseur tiers en question. Mailchimp n’est pas responsable du respect des remises offertes par des tiers. Pour toute Application tierce, y compris toute Application payante via le Fournisseur, votre utilisation sera régie par les Conditions du Fournisseur applicables, comme décrit dans la Partie C. La Partie B, Section 2 (Offres Marketplace payantes) et la Partie B, Section 3 (Politique de retour) ne s’appliquent pas aux Applications payantes via le Fournisseur et les retours, le cas échéant, seront régis par les Conditions du Fournisseur applicables.

Partie C : Utilisation des Offres Marketplace

1. Conditions du Fournisseur. Sans limiter les décharges de responsabilité, les restrictions ou les autres dispositions des présentes Conditions de la Marketplace, l’utilisation des Offres Marketplace est soumise aux conditions de licence, de forfait ou d’abonnement, aux politiques de confidentialité et aux autres conditions applicables spécifiées par le Fournisseur (« Conditions du Fournisseur »). Les Conditions du Fournisseur sont généralement incluses sur la fiche de l’Offre ou présentées durant le processus de Commande. Vous ne pouvez pas utiliser une Offre si vous n’acceptez pas les Conditions du Fournisseur correspondantes.

(i) Applications tierces. Les Applications tierces sont soumises aux Conditions du Fournisseur tiers, et non aux Conditions générales d’utilisation. En commandant, en installant ou en activant une Application tierce, vous souscrivez aux Conditions du Fournisseur directement auprès du Fournisseur tiers concerné. Mailchimp n’est pas concerné par les Conditions du Fournisseur tiers, ni responsable de leur respect, et ne garantit pas que celles-ci sont adaptées à vos besoins spécifiques. Veuillez consulter la Partie D (Collecte et partage des données) pour plus d’informations sur la manière dont les Fournisseurs tiers utilisent vos données. Pour éviter toute ambiguïté, en commandant, en installant ou en activant toute Application tierce par le biais de la Marketplace d’applications, vous êtes soumis aux Conditions générales d’utilisation de Mailchimp.

(ii) Applications Mailchimp. Si Mailchimp est le Fournisseur de l’Offre, cette dernière et votre utilisation de l’Offre sont soumises aux Conditions générales d’utilisation, y compris les conditions de Mailchimp qui régissent les Services avec lesquels l’Offre est activée ou utilisée, et qui peuvent être modifiées de temps à autre.

2. Assistance et maintenance. Toute assistance et maintenance des Applications tierces sera fournie par le Fournisseur concerné et uniquement dans la mesure décrite dans les Conditions du Fournisseur applicables. Mailchimp n’est pas responsable de l’assistance et de la maintenance des Applications tierces, et le fait qu’un Fournisseur ne prenne pas en charge l’assistance ou la maintenance ne vous donne droit à aucun remboursement. Si Mailchimp est le Fournisseur, nous assurerons l’assistance et la maintenance conformément aux Conditions générales d’utilisation.

3. Droits réservés. À l’exception des droits qui vous sont explicitement accordés dans les présentes Conditions de la Marketplace et dans les Conditions du Fournisseur pour chaque Offre, tous les droits, titres et intérêts (y compris les droits de propriété intellectuelle) dans la Marketplace d’applications sont réservés par Mailchimp, et tous les droits, titres et intérêts (y compris les droits de propriété intellectuelle) dans les Offres Marketplace sont réservés et détenus par leur Fournisseur et concédant de licence respectif. Les Offres Marketplace sont fournies sur la base d’une licence ou d’un abonnement, et non vendues, et vous n’acquérez aucun droit de propriété sur la Marketplace d’applications ou les Offres Marketplace.

Partie D : Collecte et partage des données

1. Utilisation des données par des Fournisseurs tiers. Comme indiqué dans les Conditions générales d’utilisation, si vous passez une Commande pour des Applications tierces, vous pouvez autoriser les Fournisseurs à accéder à certaines données dans les Services applicables ou à les utiliser. Cela peut inclure la transmission, le transfert, la modification ou la suppression de ces données, ou le stockage de ces informations sur les systèmes du Fournisseur ou d’un tiers. L’utilisation par un Fournisseur tiers des données obtenues (qu’il s’agisse de données dans les Services ou de données collectées séparément auprès de vous ou de votre appareil) est soumise aux Conditions du Fournisseur applicables. MAILCHIMP N’EST PAS RESPONSABLE DE L’ACCÈS, DE L’UTILISATION, DU TRANSFERT OU DE LA SÉCURITÉ DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS OBTENUES PAR DES FOURNISSEURS TIERS OU PAR DES APPLICATIONS TIERCES, NI DE LA SÉCURITÉ OU DES PRATIQUES DE CONFIDENTIALITÉ DE TOUT FOURNISSEUR TIERS, DE TOUTE APPLICATION TIERCE OU DE LEURS OPÉRATEURS. VOUS ÊTES SEUL RESPONSABLE DE VOTRE DÉCISION D’AUTORISER UN FOURNISSEUR TIERS OU UNE APPLICATION TIERCE À ACCÉDER AUX DONNÉES AUXQUELLES VOUS AVEZ ACCORDÉ L’ACCÈS OU À LES UTILISER. IL VOUS INCOMBE D’EXAMINER ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS DU FOURNISSEUR, TELLES QU’ELLES SONT FOURNIES PAR LE FOURNISSEUR TIERS CONCERNÉ.

2. Utilisation des données par Mailchimp. Toutes les données que Mailchimp recueille auprès de vous sur la base de votre utilisation de la Marketplace et des Applications, et de vos Commandes sont soumises à la Déclaration générale de confidentialité.

Partie E : Évaluations des Offres Marketplace

La Marketplace d’applications peut permettre aux utilisateurs de publier des évaluations (par exemple, une notation par étoiles) des Offres Marketplace et de publier des commentaires sur vos évaluations ou celles d’autres utilisateurs.

Affichage des noms d’utilisateur. Les évaluations et les commentaires sont publiés sous le nom et le profil de l’utilisateur qui soumet le contenu (tel qu’il figure dans son compte Mailchimp). Les utilisateurs qui ne souhaitent pas que leur nom ou d’autres informations de profil apparaissent ne peuvent pas publier d’avis ou de commentaires sur la Marketplace d’applications.
Règles pour les évaluations. Tous les avis et commentaires doivent être conformes à la Politique d’utilisation acceptable de Mailchimp et aux conditions ci-dessous. Pour que vos évaluations et commentaires soient utiles aux autres :

Les évaluations doivent être effectuées de bonne foi après une appréciation suffisante de l’Offre concernée.
Vous (ou toute personne agissant en votre nom) ne pouvez pas évaluer ou commenter votre propre Offre, une Offre appartenant à une société pour laquelle vous travaillez ou celles de concurrents. À titre d’exception, vous pouvez fournir des réponses informatives à des demandes d’assistance ou à d’autres demandes qui vous sont adressées dans la section des évaluations ou des commentaires de la fiche de votre Offre.
Une évaluation doit porter sur l’Offre elle-même et non sur le produit sous-jacent avec lequel l’Offre s’intègre ou fonctionne.
Les évaluations ou commentaires sans rapport avec l’Offre concernée sont interdits - par exemple, discuter des employés de Mailchimp, de ses activités ou de celles d’autres entreprises, ou de produits ou services sans rapport avec l’Offre.

Droits de Mailchimp. Mailchimp se réserve le droit, à sa seule discrétion et pour n’importe quelle raison à tout moment, de supprimer ou de modifier tout avis ou commentaire sur la Marketplace d’applications. Mailchimp ne revendique pas la propriété du contenu des évaluations ou des commentaires que vous publiez sur la Marketplace d’applications. Cependant, vous accordez par la présente à Mailchimp une licence non exclusive, mondiale, irrévocable, perpétuelle, transférable, sous-licenciable (à travers plusieurs niveaux), entièrement payée et libre de redevances pour utiliser, distribuer, reproduire, modifier, extraire, attribuer, adapter, présenter et afficher publiquement ce contenu (en tout ou en partie) et pour l’incorporer dans d’autres réalisations dans tout format ou support actuellement connu ou développé ultérieurement, et pour permettre à d’autres personnes de le faire.

Partie F : Vos responsabilités

Déclarations et garanties. Vous (y compris toute personne agissant en votre nom) déclarez et garantissez que vous avez tous les droits, les pouvoirs et l’autorité nécessaires (i) pour conclure les présentes Conditions de la Marketplace et être légalement lié par elles, (ii) pour passer des Commandes, et (iii) et pour autoriser les Fournisseurs à accéder à vos données et à vos informations et à les utiliser comme décrit dans la Partie D, le tout sans violation de tout autre accord ou politique.
Conformité à la loi et réservation des droits. Vous devez utiliser la Marketplace d’applications et les Offres Marketplace dans le respect de toutes les lois applicables.

Partie G : Durée et résiliation

Pour cause. Vos droits en vertu des présentes seront automatiquement résiliés si vous ne vous conformez pas à l’une des dispositions des présentes Conditions de la Marketplace. Dans le cas d’une telle résiliation, vous devez cesser toute utilisation de la Marketplace d’applications, et Mailchimp peut immédiatement révoquer votre accès à la Marketplace d’applications sans vous en avertir et sans remboursement des achats.
Effet sur les Offres Marketplace. Si les présentes Conditions de la Marketplace prennent fin, vos droits d’utilisation de toute Offre Marketplace obtenue précédemment subsisteront conformément aux Conditions du Fournisseur applicables et à ce qui est indiqué ci-dessous.
Maintien en vigueur. Les sections suivantes resteront en vigueur après toute résiliation ou expiration des présentes Conditions de la Marketplace : Partie C, Section 1(ii) (Conditions générales d’utilisation) (si applicable pour l’utilisation continue des Offres Mailchimp), Partie C, Section 3 (Droits réservés), Partie D (Collecte et partage des données), Partie E, Section 3 (Droits de Mailchimp) et Partie F (Vos responsabilités) jusqu’à la Partie H (Limitation de responsabilité).

Partie H : Décharges et limitations de responsabilité importantes

Applications tierces. Une partie importante des Offres Marketplace de la Marketplace d’applications est fournie par des parties autres que Mailchimp. Les Fournisseurs tiers sont seuls responsables de leurs Offres Marketplace et de tout contenu ou document connexe inclus dans ces dernières. MAILCHIMP NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DES APPLICATIONS TIERCES, Y COMPRIS DE LEUR EXACTITUDE, FIABILITÉ, DISPONIBILITÉ, SÉCURITÉ, TRAITEMENT DES DONNÉES, EXHAUSTIVITÉ, UTILITÉ OU QUALITÉ, MÊME SI MAILCHIMP HÉBERGE UNE TELLE OFFRE. CES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ S’APPLIQUENT MÊME SI UNE OFFRE EST CONFORME AUX DIRECTIVES DE MAILCHIMP POUR LES APPLICATIONS TIERCES (LE CAS ÉCHÉANT), ET MÊME SI MAILCHIMP A EXAMINÉ, CERTIFIÉ OU APPROUVÉ L’APPLICATION TIERCE OU SI LE FOURNISSEUR PARTICIPE À L’UN DES PROGRAMMES D’APPLICATIONS DE MAILCHIMP (« PROGRAMMES D’APPLICATIONS »). TOUTE UTILISATION D’APPLICATIONS TIERCES SE FAIT À VOTRE SEULE DISCRÉTION ET SOUS VOTRE SEULE RESPONSABILITÉ. LES FOURNISSEURS SONT SEULS RESPONSABLES DE S’ASSURER QUE TOUTE INFORMATION QU’ILS SOUMETTENT DANS LE CADRE D’UN PROGRAMME D’APPLICATION EST EXACTE, COMPLÈTE ET CORRECTE, ET MAILCHIMP N’EST PAS RESPONSABLE DES NORMES OU DES PRATIQUES MÉTIER DE TOUT FOURNISSEUR TIERS (QU’IL S’AGISSE D’ASSISTANCE, DE DISPONIBILITÉ, DE SÉCURITÉ OU AUTRE), MÊME SI LE FOURNISSEUR PARTICIPE À UN PROGRAMME D’APPLICATION. VOUS DEVEZ TOUJOURS VÉRIFIER DE MANIÈRE INDÉPENDANTE QUE LES APPLICATIONS TIERCES OU LES PRATIQUES MÉTIER DES FOURNISSEURS RÉPONDENT À VOS BESOINS. En outre, Mailchimp n’est pas responsable des sites Web tiers vers lesquels la Marketplace d’applications renvoie ou de leurs Conditions ou politiques de confidentialité. Vous devez faire preuve de discernement lorsque vous consultez des sites Web tiers.
Retrait des Offres Marketplace. À tout moment, Mailchimp peut retirer une Offre de la Marketplace d’applications conformément à ses politiques applicables, et les Fournisseurs peuvent également mettre à jour, modifier ou retirer leurs propres Offres Marketplace à tout moment.
Interopérabilité. Mailchimp ne garantit pas qu’une Offre Marketplace fonctionnera correctement avec les Services ou qu’une Offre Marketplace continuera à fonctionner avec les Services lorsqu’ils changent au fil du temps. Certaines Offres Marketplace reposent sur des services hébergés ou cloud assurés par le Fournisseur ou des tiers, et celles-ci peuvent ne pas fonctionner correctement ou devenir inopérantes si ces services sont interrompus.
Exclusion de garantie. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI, MAILCHIMP PROPOSE LA MARKETPLACE D’APPLICATIONS ET TOUTES LES APPLICATIONS TIERCES « TELLES QUELLES » ET « TELLES QUE DISPONIBLES », ET MAILCHIMP REJETTE PAR LA PRÉSENTE TOUTE GARANTIE, QU’ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU STATUTAIRE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE TITRE, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, CONCERNANT LA MARKETPLACE D’APPLICATIONS DE MAILCHIMP OU LES PRÉSENTES CONDITIONS DE LA MARKETPLACE. VOUS POUVEZ AVOIR D’AUTRES DROITS STATUTAIRES, AUQUEL CAS LA DURÉE DE TOUTE GARANTIE STATUTAIRE SERA LIMITÉE AU MAXIMUM AUTORISÉ PAR LA LOI.
Limitations de responsabilité. DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI, MAILCHIMP NE SERA EN AUCUN CAS REDEVABLE DE TOUTE RESPONSABILITÉ DIRECTE, INDIRECTE, CONSÉCUTIVE, SPÉCIALE, EXEMPLAIRE, PUNITIVE OU AUTRE LIÉE À LA MARKETPLACE D’APPLICATIONS MAILCHIMP OU À TOUTE APPLICATION TIERCE, Y COMPRIS POUR TOUTE PERTE D’UTILISATION, PERTE OU INEXACTITUDE DE DONNÉES, DÉFAILLANCE DES MÉCANISMES DE SÉCURITÉ, INTERRUPTION D’ACTIVITÉ OU COÛTS DE RETARD. SI L’EXCLUSION PRÉCÉDENTE DES DOMMAGES DIRECTS N’EST PAS EXÉCUTOIRE EN DROIT POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT, EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE MAILCHIMP ENVERS VOUS EN VERTU DES PRÉSENTES CONDITIONS DE LA MARKETPLACE NE DÉPASSERA LE PLUS ÉLEVÉ DES DEUX MONTANTS SUIVANTS : (1) LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ À MAILCHIMP POUR L’APPLICATION TIERCE LIÉE À VOTRE RÉCLAMATION AU COURS DES 12 MOIS PRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT LA VIOLATION OU (2) CINQUANTE DOLLARS (50 $ USD).
Décharges et limitations de responsabilité pour les Offres Mailchimp. Les Sections 4 (Exonération de garanties) et 5 (Limitations de responsabilité) de la Partie H ne modifient pas les exonérations ou les limitations de responsabilité pour les Offres Mailchimp dans les Conditions générales d’utilisation, qui continuent à s’appliquer pleinement.
Base de l’accord ; échec de l’objectif essentiel. Mailchimp a conclu les présentes Conditions de la Marketplace en s’appuyant sur les limitations de responsabilité, les renonciations de garantie et les autres dispositions relatives à la répartition des risques dans les présentes, et vous acceptez que ces dispositions constituent une base essentielle de l’accord entre les parties. Vous acceptez que les renonciations et les limitations spécifiées dans cette Partie H s’appliquent quelle que soit la forme de l’action, qu’elle soit contractuelle, délictuelle (y compris la négligence), de responsabilité stricte ou autre, et qu’elles survivront et s’appliqueront même si tout recours limité spécifié dans les présentes Conditions de la Marketplace s’avère ne pas avoir atteint son objectif essentiel.
Affiliés et sous-traitants de Mailchimp. Vous reconnaissez et acceptez que les sociétés affiliées, les sous-traitants et les prestataires de services de Mailchimp sont des tiers bénéficiaires exprès de la Partie H, Sections 4 (Exonération de garanties) et 5 (Limitations de responsabilité) et qu’à ce titre, ils peuvent exercer tous les droits de Mailchimp en vertu des présentes Conditions de la Marketplace, et que toutes les décharges et limitations de responsabilité dans les présentes Conditions de la Marketplace s’appliquent pleinement aux sociétés affiliées de Mailchimp et leur profitent.

Sites connectés

Ces Conditions supplémentaires s’appliquent à tout compte Mailchimp disposant d’un site Internet ou d’une boutique (« Site connecté ») connecté(e) à ce compte Mailchimp.

Veuillez lire attentivement ces Conditions supplémentaires avant d’ajouter, de connecter ou de ré-autoriser un Site connecté. En cliquant sur « Accept » (Accepter) dans l’application Mailchimp et en continuant à connecter votre Site connecté à Mailchimp, vous acceptez ces Conditions supplémentaires.

Lorsque vous connectez votre Site connecté à Mailchimp, vous acceptez que Mailchimp puisse installer automatiquement un extrait JavaScript de suivi sur votre Site connecté au moment de la connexion et/ou de la ré-autorisation. Cet extrait est nécessaire pour activer plusieurs des automatisations e-commerce et fonctionnalités publicitaires performantes de Mailchimp. Certaines de ces automatisations et fonctionnalités vous permettent de suivre l’activité de vos contacts abonnés sur votre Site connecté grâce à l’utilisation de cookies ou de technologies similaires, comme par exemple les pixels. L’extrait JavaScript permettra à votre Site connecté de mettre en place des cookies, pixels et autres technologies. Vous bénéficierez ainsi d’un accès complet aux automatisations et fonctionnalités proposées par Mailchimp. Les cookies, pixels ou autres technologies spécifiques qui seront configurées sur votre Site connecté dépendront des automatisations et fonctionnalités particulières de Mailchimp que vous aurez choisi d’utiliser. Les automatisations et fonctionnalités suivantes sont activées par l’extrait JavaScript :

E-mails de reciblage de produit : l’extrait JavaScript permettra à votre Site connecté de déployer un cookie Mailchimp sur l’appareil d’un abonné lorsque celui-ci cliquera sur un lien contenu dans un e-mail de reciblage de produit. Ce cookie effectue un suivi des taux d’attribution et de l’activité du navigateur, et permet à Mailchimp de vous fournir des rapports concernant le succès de vos e-mails de reciblage de produit.
Annonces de remarketing Google : l’extrait JavaScript installera un pixel de suivi Google sur votre Site connecté et permettra à celui-ci de déployer un cookie Mailchimp qui reconnaît les visiteurs de votre Site connecté à partir des annonces de remarketing que vous mettez en place. Ces technologies facilitent la mise en place d’annonces de remarketing et la création de rapports sur la performance de vos campagnes publicitaires. Pour plus d’informations, consultez les Conditions d’utilisation supplémentaires pour Google Ads via Mailchimp, qui doivent être acceptées avant de mettre en place une annonce de remarketing Google.
Annonces de remarketing Facebook : l’extrait JavaScript installera un pixel Meta sur votre Site connecté. Ces technologies facilitent la mise en place d’annonces de remarketing et la création de rapports sur la performance de vos campagnes publicitaires sur Facebook et Instagram. Pour plus d’informations, consultez les Conditions d’utilisation supplémentaires pour l’achat d’annonces Facebook et Instagram via Mailchimp, qui doivent être acceptées avant de mettre en place une annonce de remarketing Facebook.
Formulaires contextuels : l’extrait JavaScript permettra à votre Site connecté de déployer un cookie Mailchimp qui permet de distinguer si un utilisateur final de votre Site connecté a déjà consulté votre formulaire contextuel et garantit que le même utilisateur final ne voit pas à nouveau votre formulaire pendant une période pouvant aller jusqu’à un an.

Vous êtes en charge de comprendre l’impact de votre utilisation des automatisations et fonctionnalités e-commerce disponibles sur votre Site connecté, notamment si une automatisation ou une fonctionnalité e-commerce particulière entraînera le déploiement de technologies de suivi par votre Site connecté. Vous pouvez consulter à tout moment la page Déclaration relative aux cookies de Mailchimp pour obtenir une description des cookies et des technologies de suivi qu’un utilisateur Mailchimp peut employer via l’utilisation de Mailchimp (consultez la section intitulée « Cookies utilisés par les services »).

Si vous choisissez d’activer les automatisations ou les fonctionnalités qui reposent sur l’extrait JavaScript une fois que votre Site connecté est connecté, vous déclarez et garantissez que (1) vous avez l’autorisation de vos contacts abonnés de suivre leur activité via des cookies, pixels et autres technologies similaires, et de transférer des informations liées à ce suivi à Mailchimp, et que (2) votre Site connecté divulgue de manière adéquate vos pratiques de suivi et votre utilisation des cookies, pixels et autres technologies similaires dans une politique de confidentialité, une déclaration relative aux cookies, ou toute autre déclaration.

Outre ce qui précède, vous comprenez et acceptez également :

Mailchimp peut modifier ou suspendre la possibilité d’intégrer les Sites connectés à votre compte Mailchimp à tout moment.
Mailchimp peut refuser le service ou limiter, suspendre ou mettre un terme à votre utilisation des intégrations de Sites connectés à tout moment, avec ou sans motif.
Vous pouvez mettre fin à l’utilisation des intégrations de Sites connectés à tout moment en déconnectant votre Site connecté de votre compte Mailchimp et en supprimant l’intégration Mailchimp de votre Site connecté ou de votre plate-forme e-commerce. Lorsque vous déconnectez votre Site connecté de votre compte Mailchimp, les informations obtenues par les cookies, pixels ou technologies similaires configurés par l’extrait JavaScript de suivi sur votre Site connecté ne sont plus reçues par Mailchimp.
Pour continuer à fournir les automatisations et les fonctionnalités que vous avez choisi d’activer, Mailchimp peut avoir besoin de modifier à l’avenir le code présent dans l’extrait JavaScript installé sur votre Site connecté. Ces modifications peuvent entraîner la déploiement par votre Site connecté de technologies de suivi supplémentaires ou la suppression des cookies, des pixels ou des technologies similaires que votre Site connecté configure.

Si vous avez un Site connecté Shopify, vous comprenez et acceptez également :

Entre Shopify et Mailchimp uniquement, Mailchimp est l’unique responsable du service proposé par Mailchimp (comme défini dans nos Conditions générales d’utilisation), et Shopify n’est responsable d’aucun défaut dans le Service ni de tout préjudice qui pourrait résulter de l’installation ou de l’utilisation du Service.
À l’exception des dispositions expressément stipulées par Shopify, Shopify ne peut pas vous aider à l’installation ou à l’utilisation du Service.
Entre Shopify et Mailchimp, Mailchimp est la seule partie engagée pour toute responsabilité qui peut résulter de votre accès ou de l’utilisation du Service, notamment : (A) le développement, l’utilisation, le marketing ou la distribution du service ou l’accès à celui-ci, notamment l’assistance du Service ; ou (B) l’accès à des informations vous concernant ou concernant votre boutique Shopify, l’utilisation, la distribution ou le stockage de ces informations par Mailchimp.

Polices personnalisées

Veuillez lire attentivement ces Conditions supplémentaires avant d’importer une police personnalisée dans votre compte Mailchimp. En cliquant sur « Upload Font » (Importer une police) dans l’application Mailchimp, vous acceptez ces Conditions supplémentaires.

En important une police personnalisée, vous déclarez et garantissez que vous possédez ou avez tous les droits et licences nécessaires pour utiliser, et concéder en sous-licence à Mailchimp le droit d’utiliser, la police de caractères et le logiciel de votre police personnalisée en relation avec l’application Mailchimp à des fins de création et d’envoi de vos Campagnes. Conformément à la section 24 des Conditions générales d’utilisation de Mailchimp, vous acceptez d’indemniser et de dégager Mailchimp, ses affiliés, et ses et leurs dirigeants, agents et employés, sous-traitants indépendants et représentants de toute perte, dommage, jugement, amende et coût, y compris les frais et dépenses juridiques, en relation avec toute réclamation découlant de ou liée à une violation de la déclaration et de la garantie susmentionnées.

Pour Domains

Bienvenue sur Domains ! « Domains » est un service qui vous permet d’établir rapidement et facilement un sous-domaine à un domaine Mailchimp ou d’associer votre domaine privé à votre site Web et à vos e-mails au sein de votre compte Mailchimp.

Veuillez lire attentivement ces Conditions supplémentaires. Ces Conditions supplémentaires s’appliquent à votre utilisation de Domains. Elles constituent un accord juridique. En cochant la case et en poursuivant pour utiliser Domains, vous acceptez ces Conditions supplémentaires. Les présentes Conditions supplémentaires ne remplacent pas les Conditions générales d’utilisation de Mailchimp (y compris notre Politique d’utilisation acceptable, notre Politique d’utilisation des API, notre Déclaration relative aux cookies, notre Addenda relatif au traitement des données, notre Politique sur les droits d’auteur et les marques commerciales, et nos Recommandations de marque), qui s’appliquent également à votre utilisation de Domains.

Domains fait partie du Service et votre utilisation de Domains est considérée comme une partie de votre utilisation de Mailchimp. Les termes en majuscules utilisés et non définis dans les présentes Conditions supplémentaires ont la signification qui leur est donnée dans nos Conditions générales d’utilisation.Si vous avez des questions sur nos conditions, n’hésitez pas à nous contacter.

Partie A : Quelques points importants à connaître

Mailchimp peut modifier, suspendre ou mettre un terme à Domains. Mailchimp peut limiter, suspendre ou mettre un terme à votre accès à Domains à tout moment. Et si nous le faisons, nous ne sommes pas responsables envers vous de toute modification, suspension, résiliation ou interruption.
Nous proposons un chiffrement HTTPS pour votre domaine. En achetant un domaine, vous nous autorisez à maintenir un certificat afin de fournir HTTPS pour votre site Web.
Si vous avez acheté un domaine, vous pouvez concevoir et créer un site Web.
Actuellement, nous ne proposons pas de services d’enregistrement de domaine pour les utilisateurs basés en Russie ou en Ukraine.

Partie B : Responsabilité

Il vous incombe de comprendre et de respecter l’ensemble des lois, règles et réglementations applicables, et de déterminer si notre Service, y compris Domains, vous convient à la lumière de ces lois, règles et réglementations.
Nous ne pouvons pas garantir la sécurité de chaque transmission de données sur Internet.

Achats d’annonces Facebook et Instagram via Mailchimp

Introduction

Bienvenue dans la section consacrée aux achats d’annonces Facebook et Instagram via Mailchimp. L’achat d’annonces via Mailchimp vous permet de créer, d’acheter et de gérer de manière simple et rapide vos publicités Facebook et Instagram (y compris les annonces de remarketing Facebook) depuis votre compte Mailchimp (fonctions regroupées sous le nom « Fonctionnalité d’achat d’annonces »).

Veuillez lire attentivement ces Conditions supplémentaires. Ceci est un accord juridique. En cliquant sur « I Agree » (« J’accepte ») ci-dessous et en continuant à utiliser la Fonctionnalité d’achat d’annonces, vous acceptez ces Conditions supplémentaires. Ces Conditions supplémentaires s’appliquent à votre utilisation de la Fonctionnalité d’achat d’annonces. Ces Conditions supplémentaires ne remplacent pas les Conditions générales d’utilisation de Mailchimp (y compris notre Addenda sur le traitement des données, notre Déclaration relative aux cookies, notre Politique d’utilisation acceptable, nos Recommandations API, notre Politique sur les droits d’auteur et les marques commerciales, et nos Recommandations de marque), et les Conditions générales d’utilisation qui s’appliquent également à votre utilisation la Fonctionnalité d’achat d’annonces. La Fonctionnalité d’achat d’annonces fait partie du Service et votre utilisation de cette fonctionnalité est considérée comme faisant partie de votre utilisation de Mailchimp. Si vous avez des questions sur nos conditions, n’hésitez pas à nous contacter.

Sauf mention contraire, les mots rédigés en majuscules dans ce document ont la même signification que celle donnée dans nos Conditions générales d’utilisation.

Partie A : Quelques points importants à connaître

Mailchimp peut modifier la Fonctionnalité d’achat d’annonces ou arrêter sa disponibilité à tout moment.
Mailchimp peut refuser le service ou limiter, suspendre ou révoquer votre accès à la Fonctionnalité d’achat d’annonces à tout moment, avec ou sans motif.
Vous pouvez arrêter à tout moment l’utilisation de votre Fonctionnalité d’achat d’annonces.
La Fonctionnalité d’achat d’annonces vous permet de créer, d’acheter et de gérer vos annonces Facebook et Instagram, y compris les annonces de remarketing Facebook, depuis votre compte Mailchimp. En utilisant la Fonctionnalité d’achat d’annonces, vous acceptez également de respecter les Politiques publicitaires, Conditions d’utilisation et Conditions commerciales de Facebook, et si votre Site ou Landing Page déploie le pixel Meta, les Conditions relatives aux outils commerciaux.
Il vous incombe de comprendre et de respecter l’ensemble des lois, règles et réglementations applicables et de déterminer si notre Service, y compris la Fonctionnalité d’achat d’annonces, vous convient à la lumière de ces lois, règles et réglementations.
Facebook et Instagram ne sont pas des filiales, partenaires, agents ou représentants de Mailchimp. Vous comprenez et acceptez que Mailchimp est une partie indépendante et n’a aucun droit, responsabilité ou capacité à contrôler, diriger ou influencer une action, une inaction, une conduite ou une décision de la part de Facebook et Instagram.

Partie B : Révision et conformité du contenu publicitaire

Votre utilisation de la Fonctionnalité d’achat d’annonces, y compris le contenu de toutes les annonces que vous pourriez créer, sont susceptibles d’être examinés à la fois par Facebook et Mailchimp, et vous vous engagez à respecter les conditions et les politiques des deux entreprises.

Si vous ne respectez ni les conditions de Facebook (y compris les politiques publicitaires de Facebook), ni celles de Mailchimp, l’une des actions suivantes peut être engagée : 1) votre annonce peut être rejetée par Facebook ou Mailchimp ; 2) nous pouvons, à notre seule discrétion, révoquer votre autorisation à utiliser la Fonctionnalité d’achat d’annonces ; et/ou 3) nous pourrions suspendre ou résilier votre compte Mailchimp.

Pour utiliser la Fonctionnalité d’achat d’annonces afin de créer et mettre en place des annonces de remarketing sur Facebook ou Instagram, votre site Internet ou boutique doit être connecté(e) à votre compte Mailchimp (le « Site »), ou vous devez créer une landing page dans votre compte Mailchimp (« Landing Page »). Lorsque vous choisissez d’activer le pixel Meta sur votre Site ou Landing Page ou que vous créez votre première annonce Facebook qui redirige vers votre Site ou Landing Page, un extrait JavaScript déployé sur votre Site ou Landing Page installera un pixel Meta sur ces derniers. Ces technologies de suivi facilitent le placement de vos campagnes publicitaires sur Facebook et Instagram et permettent à Mailchimp de vous fournir des rapports sur les performances de vos campagnes publicitaires. Vous déclarez et garantissez que votre Site ou Landing Page divulgue de façon adéquate l’utilisation des technologies de suivi, telles que les cookies et les pixels, utilisées par votre Site ou Landing Page, dans une politique de confidentialité, une déclaration relative aux cookies ou toute autre déclaration, et qu’il ou elle informe ses visiteurs que les informations recueillies par ces technologies sont susceptibles d’être transférées à Mailchimp et Facebook. En utilisant la Fonctionnalité d’achat d’annonces, vous accordez à Mailchimp l’autorisation d’installer le pixel Meta sur votre Site ou Landing Page en votre nom.

Partie C : Transfert de données à Facebook

Certaines options comprises dans la Fonctionnalité d’achat d’annonces, comme par exemple l’option d’audience personnalisée, vous permettent de transmettre des données à Facebook. Les données qui peuvent être transférées via l’option d’audience personnalisée sont composées de valeurs hachées d’adresses électroniques. Seules les adresses électroniques que vous sélectionnez expressément seront hachées et transmises à Facebook. Si vous choisissez d’activer le pixel Meta sur votre Site ou Landing Page pour activer les annonces de remarketing Facebook, le pixel Meta permettra à Facebook de recueillir des données sur les visiteurs de votre Site ou Landing Page, pour créer une audience personnalisée (sans transférer les valeurs hachées des adresses électroniques) et distribuer les annonces de remarketing.

Si vous choisissez de transmettre des données à Facebook, vous déclarez et garantissez que vous avez le droit d’utiliser les données de cette manière et que vous avez l’autorisation de toute personne dont les données seront hachées de transférer ces dernières à Facebook. Vous reconnaissez et acceptez également que vous êtes la partie qui transfère des données à Facebook et que ces données passent directement de vous à Facebook.

Partie D : Conditions de paiement

La Fonctionnalité d’achat d’annonces constitue un module complémentaire de votre compte Mailchimp et sera facturée en tant que telle (veuillez consulter la section 12 de nos Conditions générales d’utilisation pour plus d’informations sur les modules complémentaires). Lors de la création d’une campagne publicitaire via la Fonctionnalité d’achat d’annonces, vous serez invité à sélectionner un budget maximum pour votre campagne publicitaire. Vous acceptez de payer le montant choisi comme budget maximum à l’avance, et ce montant sera débité dans son intégralité de votre carte bancaire. Les annonces seront ensuite mises en place par Facebook en votre nom en fonction des critères que vous sélectionnez avec la Fonctionnalité d’achat d’annonces jusqu’à ce que votre budget maximal soit atteint. Dans certains cas, toutefois, votre budget pourrait ne pas être totalement épuisé. Toute part inutilisée de votre budget sera créditée sur votre compte en tant que « Crédits publicitaires » et pourra être utilisée pour l’achat de futures campagnes publicitaires avec la Fonctionnalité d’achat d’annonces. Les Crédits publicitaires ne peuvent pas être utilisés pour acheter ou payer des campagnes par e-mail ou d’autres modules complémentaires ou services de Mailchimp, et sont valables uniquement pour l’achat de services disponibles via la Fonctionnalité d’achat d’annonces. Les Crédits publicitaires n’expirent pas.

Si vous ne respectez pas ces Conditions supplémentaires, les Conditions générales d’utilisation de Mailchimp ou les politiques publicitaires de Facebook, vous ne recevrez aucun remboursement pour les achats que vous avez effectués via la Fonctionnalité d’achat d’annonces.

Conditions relatives à l’audience personnalisée Facebook

Les conditions d’audience personnalisées de Facebook peuvent être mises à jour de temps à autre et sont actuellement disponibles ici : https://www.facebook.com/legal/terms/customaudience.

Annonces Web de remarketing Google via Mailchimp

Introduction

Bienvenue dans Google Ads via Mailchimp. Grâce à Google Ads via Mailchimp, vous pouvez créer, acheter et gérer rapidement et facilement des annonces sur le réseau Display de Google, comme par exemple les annonces de reciblage Web, depuis votre compte Mailchimp, en utilisant notre créateur d’annonce (appelé « Fonctionnalité d’achat d’annonces Google » dans ces Conditions supplémentaires).

Veuillez lire attentivement ces Conditions supplémentaires. Ceci est un accord juridique. En cliquant sur « I Agree » (« J’accepte ») ci-dessous et en continuant à utiliser la Fonctionnalité d’achat d’annonces Google, vous acceptez ces Conditions supplémentaires. Ces Conditions supplémentaires s’appliquent à votre utilisation de la Fonctionnalité d’achat d’annonces Google. Ces Conditions supplémentaires ne remplacent pas les Conditions générales d’utilisation de Mailchimp (y compris notre Addenda sur le traitement des données, notre Déclaration relative aux cookies, notre Politique d’utilisation acceptable, nos Recommandations API, notre Politique sur les droits d’auteur et les marques commerciales, et nos Recommandations de marque), et les Conditions générales d’utilisation qui s’appliquent également à votre utilisation la Fonctionnalité d’achat d’annonces Google. La Fonctionnalité d’achat d’annonces Google fait partie du Service et votre utilisation de cette fonctionnalité est considérée comme faisant partie de votre utilisation de Mailchimp. Si vous avez des questions sur nos conditions, n’hésitez pas à nous contacter.

Sauf mention contraire, les mots rédigés en majuscules dans ce document ont la même signification que celle donnée dans nos Conditions générales d’utilisation.

Partie A : Quelques points importants à connaître

Mailchimp peut modifier la Fonctionnalité d’achat d’annonces Google ou arrêter sa disponibilité à tout moment.
Mailchimp peut refuser le service ou limiter, suspendre ou révoquer votre accès à la Fonctionnalité d’achat d’annonces Google à tout moment, avec ou sans motif.
Vous pouvez arrêter à tout moment l’utilisation de votre Fonctionnalité d’achat d’annonces Google.
La Fonctionnalité d’achat d’annonces Google vous permet de créer, d’acheter et de gérer des publicités sur le réseau Display de Google depuis votre compte Mailchimp. En utilisant la Fonctionnalité d’achat d’annonces Google, vous acceptez également de respecter tous les termes publicitaires de Google (www.google.com/ads/terms) et ses politiques (www.google.com/ads/policies), ces dernières pouvant être modifiées ou changées de temps à autre.
Il vous incombe de comprendre et de respecter l’ensemble des lois, règles et réglementations applicables et de déterminer si notre Service, y compris la Fonctionnalité d’achat d’annonces Google, vous convient à la lumière de ces lois, règles et réglementations.
Mailchimp et Google sont des tiers indépendants et ne sont pas des filiales, partenaires, agents ou représentants les uns des autres. Vous comprenez et acceptez que Mailchimp est une partie indépendante et ne dispose d’aucun droit, responsabilité ou capacité à contrôler, diriger ou influencer une action, une inaction, une conduite ou une décision effectuées par Google, y compris les décisions concernant vos publicités sur le réseau Display de Google.

Partie B : Révision et conformité du contenu publicitaire

Votre utilisation de la Fonctionnalité d’achat d’annonces Google, y compris le contenu de toutes les annonces que vous pouvez créer, est susceptible d’être examinée à la fois par Google et Mailchimp et vous vous engagez à respecter les conditions et les politiques des deux entreprises.

Si vous ne respectez ni les conditions et politiques publicitaires de Google, ni les Conditions de Mailchimp, l’une des actions suivantes peut être entreprise : 1) votre annonce peut être rejetée par Google ou Mailchimp, ou le placement de votre annonce peut être retardé ; 2) nous pouvons, à notre seule discrétion, révoquer votre capacité à utiliser la Fonctionnalité d’achat d’annonces Google ; et / ou 3) nous pourrions suspendre ou résilier votre compte Mailchimp.

Partie C : Création d’un compte Google AdWords et du Site connecté obligatoire

Lorsque vous choisissez d’utiliser la Fonctionnalité d’achat d’annonces Google, Mailchimp crée un compte Google AdWords en votre nom afin que vos annonces puissent être publiées sur le réseau Display de Google. Vous pouvez demander des informations supplémentaires à Mailchimp concernant votre compte Google AdWords à tout moment.

Mailchimp offre la Fonctionnalité d’achat d’annonces Google en tant que tiers et n’est pas affilié à Google. Pour plus d’informations sur la collaboration avec un tiers pour faire de la publicité sur le réseau Display de Google, veuillez consulter l’avis de divulgation Travailler avec un tiers publié par Google.

Pour utiliser la Fonctionnalité d’achat d’annonces Google, votre site Web ou votre boutique doivent être connectés à votre compte Mailchimp (un « Site connecté » ou « Site »). Lorsque vous acceptez ces conditions, 1) un pixel de remarketing Google sera automatiquement installé sur votre Site, et 2) le code sera déployé et permettra à votre Site de définir un cookie qui reconnaîtra ses visiteurs via des annonces placées avec la Fonctionnalité d’achat d’annonces Google. Ces technologies de suivi facilitent le placement de vos campagnes publicitaires sur le Réseau Display de Google et permettent à Mailchimp de vous fournir des rapports sur les performances de vos campagnes publicitaires. Vous déclarez et garantissez que votre Site connecté divulgue de manière adéquate l’utilisation des technologies de suivi, telles que les cookies et les pixels, utilisées par votre Site, dans une politique de confidentialité, une déclaration sur les cookies ou toute autre divulgation, et qu’il informe ses visiteurs que les informations collectées par ces technologies peuvent être transférées vers Mailchimp.

En utilisant la Fonctionnalité d’achat d’annonces Google, vous autorisez Mailchimp à installer le cookie et le pixel de remarketing Google nécessaires sur votre Site connecté, et à créer un compte Google AdWords pour vous.

Partie D : Conditions de paiement

La Fonctionnalité d’achat d’annonces Google constitue un module complémentaire de votre compte Mailchimp et sera facturée en tant que telle (veuillez consulter la section 12 de nos Conditions générales d’utilisation pour plus d’informations sur les modules complémentaires). Lors de la création d’une campagne publicitaire via la Fonctionnalité d’achat d’annonces Google, vous serez invité à sélectionner un budget hebdomadaire maximum pour votre campagne publicitaire. Vous acceptez de payer le montant choisi comme budget hebdomadaire maximal à l’avance, et votre carte bancaire sera débitée à l’avance du montant de votre budget hebdomadaire maximal dans son intégralité. Votre campagne publicitaire sera alors placée par Google en fonction des critères que vous sélectionnez en utilisant la Fonctionnalité d’achat d’annonces Google. Votre campagne publicitaire sera déployée indéfiniment jusqu’à ce que vous suspendiez ou annuliez votre annonce, et votre carte bancaire continuera à être débitée chaque semaine pour le montant que vous aurez sélectionné selon votre budget hebdomadaire maximal. Vous pouvez ajuster le montant de votre budget hebdomadaire maximal à tout moment. Vous pouvez également mettre en pause ou annuler votre annonce à tout moment.

Dans certains cas, votre budget hebdomadaire maximal peut ne pas être atteint, ce qui entraîne un excédent de budget. Toutes les portions non utilisées de votre budget maximal hebdomadaire seront cumulées dans votre compte (le « Budget publicitaire en excédent »). Si, à tout moment, le montant de votre Budget publicitaire en excédent dépasse le montant que vous avez défini pour votre budget hebdomadaire maximal, le Budget publicitaire en excédent sera appliqué dans le paiement de votre budget hebdomadaire maximal pour la semaine suivante et votre carte bancaire ne sera pas débitée au cours de la semaine concernée. La facturation hebdomadaire reprendra la semaine suivante.

Si une partie de votre budget reste inutilisée lorsqu’une campagne publicitaire est interrompue, elle sera créditée sur votre compte en tant que « Crédit publicitaire Google » et pourra être utilisée pour l’achat de futures campagnes publicitaires avec la Fonctionnalité d’achat d’annonces de Google. Les Crédits publicitaires Google ne sont valables que pour l’achat de services disponibles via la Fonctionnalité d’achat d’annonces de Google. Les Crédits publicitaires Google ne peuvent pas être utilisés pour acheter ou payer des campagnes par e-mail ni d’autres modules ou services Mailchimp, y compris, mais sans s’y limiter, les publicités Facebook, les publicités Instagram ou Mandrill. Les Crédits publicitaires Google n’expirent pas.

Si vous ne respectez pas ces Conditions supplémentaires, les Conditions générales d’utilisation de Mailchimp ou les conditions ou politiques publicitaires de Google, vous ne recevrez ni crédit, ni remboursement pour les achats que vous avez effectués via la Fonctionnalité d’achat d’annonces Google.

Modèles de pages de destination

Veuillez lire attentivement ces Conditions supplémentaires avant d’utiliser des modèles de landing pages (« Modèles »). En cliquant sur « Accept » (Accepter) dans l’application Mailchimp et en utilisant les Modèles, vous acceptez ces Conditions supplémentaires.

Certains de ces Modèles contiennent des images que Mailchimp a obtenues via Pexels et Unsplash (« Images de stock ») en vertu de licences publiques, que vous pouvez trouver ici et ici. Pexels et Unsplash ne sont pas des filiales, partenaires, agents ou représentants de Mailchimp. Mailchimp n’est pas propriétaire de ces Images de stock et ne formule aucune garantie, déclaration ou assurance de quelque nature que ce soit concernant la propriété ou le contenu, ou vos droits d’utilisation, de ces Images de stock. Vous êtes seul responsable de l’utilisation que vous faites des Images de stock sur les Modèles et de toute perte ou responsabilité associée à cette utilisation. En utilisant les Modèles, vous vous engagez à respecter les conditions générales de Pexels et de Unsplash, disponibles ici et ici, y compris toutes les restrictions d’utilisation qui y sont contenues.

Pages de destination et les cookies, pixels et technologies de suivi de sites Web

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions supplémentaires avant de définir des cookies, des pixels ou d’autres technologies de suivi (collectivement, les « cookies ») sur votre (vos) landing page(s) et/ou sur votre (vos) site(s) Web. En cliquant sur « Accept » (Accepter) dans l’application Mailchimp et en configurant les cookies sur votre (vos) landing page(s) ou sur votre (vos) site(s) Web, vous acceptez ces Conditions supplémentaires.

Vous pouvez choisir de définir des cookies sur les landing pages ou les sites Web que vous créez. Si vous choisissez de définir des cookies, il est de votre responsabilité de comprendre comment les utiliser sur votre landing page ou sur votre site Web. Vous pouvez consulter la page Déclaration relative aux cookies pour une description générale des cookies qui peuvent être utilisés par un utilisateur Mailchimp via l’utilisation de Mailchimp (consultez la section intitulée « Cookies utilisés par les Services ») ou vous pouvez revoir les landing pages ou les sites Web créés afin de consulter les descriptions des cookies spécifiques que vous choisissez de définir. Si vous choisissez de définir des cookies, vous acceptez que Mailchimp installe automatiquement un extrait de suivi JavaScript sur votre landing page ou votre site Web afin de permettre à ces cookies d’être définis sur votre landing page ou votre site Web.

Il vous incombe de comprendre et de respecter l’ensemble des lois, règles et réglementations applicables, et de déterminer si notre Service, y compris les pages de destination et les sites Web, vous convient à la lumière de ces lois, règles et réglementations. Si vous choisissez de paramétrer des cookies sur votre page de destination ou votre site Web, vous déclarez et garantissez que 1) vous disposez de l’autorisation de vos contacts abonnés de suivre leur activité via des cookies, et de transférer les informations relatives audit suivi à Mailchimp, et 2) votre page de destination ou site Web explique de manière claire vos pratiques de suivi et votre utilisation de cookies dans une politique de confidentialité, une déclaration de cookies ou toute autre divulgation.

SDK Mobile

Bienvenue dans le SDK Mobile ! Le SDK Mobile est une fonctionnalité qui vous permet de recueillir des informations sur les interactions de vos contacts avec votre application mobile et d’envoyer des campagnes personnalisées en fonction de celles-ci.

Veuillez lire attentivement ces Conditions supplémentaires. Ces Conditions supplémentaires et l’accord de licence disponibles ici (l’« Accord de licence ») s’appliquent à votre utilisation du kit de développement logiciel, y compris toutes les mises à niveau, les versions modifiées, les mises à jour, les ajouts et les copies de ce qui précède (le « SDK Mobile »). En cliquant sur « Generate Client Key » (Générer la clé client) et en accédant au SDK Mobile, vous acceptez ces Conditions supplémentaires et l’Accord de licence. Si vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions supplémentaires et l’Accord de licence au nom de votre autre employeur ou entité, vous déclarez et garantissez que vous avez la pleine autorité légale pour lier votre employeur ou cette entité aux présentes Conditions supplémentaires et à l’Accord de licence. Si vous ne disposez pas de l’autorité requise, vous ne pouvez pas accepter les Conditions supplémentaires ou l’Accord de licence, et vous ne pourrez pas utiliser le SDK Mobile au nom de votre employeur ou de toute autre entité.

Les présentes Conditions supplémentaires ne remplacent pas les Conditions générales d’utilisation de Mailchimp (y compris notre Politique d’utilisation acceptable, notre Politique d’utilisation des API, notre Déclaration relative aux cookies, notre Addenda relatif au traitement des données, notre Politique sur les droits d’auteur et les marques commerciales, et nos Recommandations de marque), qui s’appliquent également à votre utilisation du SDK Mobile.

Sauf mention contraire, les mots rédigés en majuscules dans ce document ont la même signification que celle donnée dans nos Conditions générales d’utilisation.

Partie A : Quelques points importants à connaître

Vous comprenez et acceptez que :

Mailchimp peut modifier, suspendre ou arrêter le SDK Mobile à tout moment. Mailchimp peut limiter, suspendre ou résilier votre accès au SDK Mobile à tout moment, avec ou sans motif. Et si nous le faisons, nous ne sommes pas responsables envers vous de toute modification, suspension, résiliation ou interruption.
Il vous incombe de comprendre et de respecter l’ensemble des lois, règles, codes et réglementations applicables (y compris, sans s’y limiter, ceux liés à la confidentialité des données) actuellement en vigueur, tels qu’ils sont modifiés et dès leur entrée en vigueur, s’appliquant à votre utilisation du SDK Mobile.
Vous pouvez fournir ou nous pouvons vous demander de fournir des commentaires sur le SDK Mobile. Pour recueillir ces commentaires, nous pouvons vous demander de participer à un appel téléphonique ou à une conférence vidéo de temps à autre (collectivement, les « Conversations »). Vous comprenez que les Conversations peuvent être enregistrées et vous consentez par la présente à cet enregistrement. Nous pouvons utiliser des commentaires (y compris les commentaires fournis dans les Conversations) que vous choisissez de fournir pour améliorer le SDK Mobile ou pour développer de nouvelles fonctionnalités et services. Vous comprenez que vous ne recevrez pas de compensation pour vos commentaires ou vos suggestions. Vous nous accordez une licence libre de droits, entièrement libérée, transférable, mondiale, irrévocable, perpétuelle et pouvant faire l’objet d’une sous-licence pour utiliser vos commentaires et suggestions de quelque manière que ce soit, y compris dans le SDK Mobile ou le Service, d’autres produits ou services, des publicités ou des documents promotionnels.

Partie B : Votre utilisation du SDK Mobile

Vous vous engagez à utiliser le SDK Mobile et à programmer des applications uniquement à des fins autorisées par a) l’Accord de licence, b) les Conditions supplémentaires, et c) toute loi, réglementation ou pratique généralement acceptées dans les juridictions pertinentes (y compris toute loi concernant l’exportation de données ou de logiciels vers et depuis les États-Unis ou d’autres pays pertinents).

Vous acceptez être en charge de comprendre et de respecter l’ensemble des lois, statuts, règles, règlementations et codes applicables (y compris, sans s’y limiter, ceux liés à la fiscalité et à la confidentialité des données) actuellement en vigueur, à mesure qu’ils sont modifiés et à mesure qu’ils deviennent effectifs, s’appliquant à votre utilisation et à la collecte des données de vos utilisateurs finaux avec le SDK Mobile. Il vous incombe également de déterminer si le SDK Mobile est adapté à vos besoins selon ces lois, statuts, règles, réglementations et codes. Vous déclarez, garantissez et reconnaissez avoir fourni un avis et obtenu (ou obtiendrez) tous les consentements et droits nécessaires en vertu des lois applicables sur la confidentialité des données en relation avec votre utilisation du SDK Mobile. Vous êtes seul responsable de l’exactitude, de la qualité et de la légalité de l’utilisation et de la collecte des données de vos utilisateurs finaux à l’aide du SDK Mobile.

Vous acceptez de ne vous engager dans aucune activité avec le SDK Mobile, y compris le développement ou la distribution d’une application, qui interfère, perturbe, endommage ou accède de manière non autorisée aux serveurs, réseaux ou autres propriétés ou services de tout tiers, y compris, mais sans s’y limiter, Mailchimp ou tout opérateur de communications mobiles.

Partie C : Logiciels tiers

Le SDK Mobile peut inclure des logiciels open source ou tiers. Un tel logiciel est mis à votre disposition selon les conditions des licences applicables. Veuillez consulter les avis applicables et les conditions de licence liés au SDK Mobile ici. Vous n’êtes pas autorisé à combiner et distribuer le SDK Mobile avec un logiciel tiers qui aboutit à une licence publique générale GNY, une licence publique générale Affero, ou toute autre licence de copyleft.

Partie D : Contrôle des exportations

LE SDK MOBILE EST SOUMIS AUX LOIS ET RÉGLEMENTATIONS D’EXPORTATION DES ÉTATS-UNIS. VOUS DEVEZ VOUS CONFORMER À TOUTES LES LOIS ET RÉGLEMENTATIONS D’EXPORTATION NATIONALES ET INTERNATIONALES QUI S’APPLIQUENT AU SDK MOBILE. CES LOIS COMPRENNENT DES RESTRICTIONS SUR LES DESTINATIONS, LES UTILISATEURS FINAUX ET L’UTILISATION FINALE.

Partie E : Conditions générales juridiques

Les Conditions supplémentaires et l’Accord de licence constituent l’intégralité de l’accord concernant cette licence entre vous et Mailchimp et remplace ainsi l’ensemble des accords et des déclarations antérieurs. En cas de contradiction entre les présentes Conditions supplémentaires, l’Accord de licence et tout autre accord régissant votre utilisation du SDK Mobile (y compris nos Conditions générales d’utilisation), les termes de l’Accord de licence prévaudront en ce qui concerne les droits et responsabilités de chaque partie en rapport avec le SDK Mobile. Dans les cas où l’Accord de licence ne traite pas de dispositions spécifiques incluses dans les Conditions supplémentaires ou les Conditions générales d’utilisation, les Conditions supplémentaires et les Conditions générales d’utilisation s’appliqueront, le cas échéant, en complément de l’Accord de licence. Tels qu’utilisés ici, les termes « inclure » et « incluant » signifient « y compris et sans limitation ».

Bloc de contenu Paiement

Veuillez lire attentivement ces Conditions supplémentaires avant d’activer le traitement des paiements sur votre (vos) landing page(s) et/ou sur votre (vos) site(s) Web (la « Fonctionnalité »). En cliquant sur « Connect » (Connecter) dans l’application Mailchimp et en activant la Fonctionnalité, vous acceptez ces Conditions supplémentaires.

Vous comprenez et acceptez que :

Mailchimp peut modifier, changer ou suspendre la Fonctionnalité à tout moment.
Mailchimp peut refuser le service ou limiter, suspendre ou révoquer votre accès à la Fonctionnalité à tout moment, avec ou sans motif.
Vous pouvez cesser d’utiliser la Fonctionnalité à tout moment.
La Fonctionnalité vous permet de traiter les paiements de vos clients via Stripe, PayPal ou Venmo (chacun étant un « Prestataire de paiement »), selon le cas. En utilisant la Fonctionnalité, vous acceptez également de vous conformer à toutes les politiques de Stripe, PayPal et Venmo, selon le cas. Vous reconnaissez que toutes les informations financières et de paiement fournies par votre client qui utilise le traitement des paiements seront transmises directement au Prestataire de paiement, le cas échéant.
En activant la Fonctionnalité, vous reconnaissez et acceptez que certaines informations liées à votre compte et à vos clients, y compris les données d’identification et de transaction de vos clients et vos données d’inventaire, soient transmises et stockées par Mailchimp et le Prestataire de paiement. Ces informations seront traitées ultérieurement par Mailchimp conformément à notre Déclaration générale de confidentialité. Si vous cessez d’utiliser la Fonctionnalité, ces données resteront dans votre compte Mailchimp jusqu’à ce qu’elles soient supprimées par vous ou que Mailchimp vous demande de les supprimer, ou jusqu’à ce que vous fermiez votre compte.
Il vous incombe de comprendre et de respecter l’ensemble des lois, statuts, règles, règlements et codes applicables (y compris, sans s’y limiter, ceux liés à la confidentialité des données et à la fiscalité) actuellement en vigueur, tels qu’ils sont modifiés et dès leur entrée en vigueur, s’appliquant à votre utilisation de la Fonctionnalité. Il vous incombe également de déterminer si notre Service, y compris la Fonctionnalité, est adapté à vos lois, statuts, règles, réglementations et codes. Vous déclarez, garantissez et acceptez que vous avez fourni un avis et obtenu (ou obtiendrez) tous les consentements et droits nécessaires en vertu des Lois sur la protection de la vie privée. Les « Lois sur la protection de la vie privée » désignent l’ensemble des lois, règles, réglementations, directives et exigences gouvernementales internationales, fédérales, étatiques, provinciales et locales applicables actuellement en vigueur, au fur et à mesure de leur modification et de leur entrée en vigueur, relatives de quelque manière que ce soit à la cybersécurité ou à la vie privée, à la confidentialité ou la sécurité ou le traitement des données ou des informations personnelles, y compris, sans s’y limiter, le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) et des règles ou lois plus spécifiques par les lois des États membres. Sans limiter ce qui précède, vous ne pourrez, en aucun cas, accéder ou utiliser la Fonctionnalité pour permettre ou faciliter la corruption, le vol ou la fraude de quelque nature que ce soit.
Lorsque vous utilisez le traitement de paiement Stripe, vous acceptez de ne pas autoriser le traitement des paiements pour les activités répertoriées sur la liste des entreprises interdites de Stripe, consultable ici.
Aucun Prestataire de paiement n’est affilié, partenaire, agent ou représentant de Mailchimp. Vous comprenez et acceptez que Mailchimp est une partie indépendante et n’a aucun droit, responsabilité ou capacité à contrôler, diriger ou influencer une action, une inaction, une conduite ou une décision de la part du Prestataire de paiement.
Le Prestataire de paiement est seul responsable de toutes les activités, questions et litiges liés au traitement des paiements permis par le biais de la Fonctionnalité, y compris la réception des paiements, les remboursements, les chargebacks et les taxes. Vous et vos clients devez contacter directement le Prestataire de paiement pour résoudre tout problème lié à ce qui précède. Toutes les informations de paiement fournies par vos clients utilisant la Fonctionnalité seront transmises directement au Prestataire de paiement, et Mailchimp n’aura pas accès à ces données. Mailchimp ne gère pas et n’est pas responsable des obligations et des efforts de conformité PCI-DSS du Prestataire de paiement.

Pour les Cartes postales

« Cartes postales » est un service disponible via Mailchimp qui vous permet de créer et d’envoyer rapidement et facilement des campagnes de marketing direct par courrier à partir de votre compte Mailchimp. Ces Conditions supplémentaires s’appliquent à tout compte Mailchimp utilisant le service Cartes postales.

Vous devez accepter ces Conditions supplémentaires avant d’utiliser Cartes postales, et ces Conditions supplémentaires s’appliquent à toutes les utilisations de Cartes postales. Veuillez lire attentivement ces Conditions supplémentaires. Les présentent constituent un accord juridique, et en cliquant sur « I Accept » (J’accepte) dans l’application Mailchimp et en continuant à utiliser Cartes postales, vous acceptez ces Conditions supplémentaires.

Ces conditions supplémentaires ne remplacent pas les Conditions générales d’utilisation de Mailchimp, qui continuent également à s’appliquer à votre utilisation de Mailchimp et le service Cartes postales est considéré comme faisant partie du Service Mailchimp. Si vous avez des questions concernant les présentes Conditions supplémentaires, n’hésitez pas à nous contacter.

Partie A : Quelques points importants à connaître

Cartes postales est un service de distribution de publipostage disponible via Mailchimp (le publipostage est parfois appelé courrier postal ou courrier physique). Vous comprenez et acceptez qu’en choisissant d’utiliser des Cartes postales, vous demandez à Mailchimp de distribuer du publipostage en votre nom et selon vos instructions.
Les Cartes postales peuvent ne pas être disponibles pour utilisation ou livraison dans certains pays ou territoires.
Nous ne pouvons pas garantir la date ni l’heure de livraison de vos campagnes de Cartes postales. Nous ne garantissons pas que le courrier sera livré gratuitement.
Nous ne pouvons pas garantir ou prédire un taux de réponse spécifique à vos campagnes de Cartes postales.
Vous acceptez de ne pas utiliser Cartes postales pour envoyer sciemment du courrier aux destinataires qui ont choisi de ne pas recevoir de marketing par courrier, et vous n’enverrez pas sciemment de Cartes postales à un destinataire qui vous a demandé de ne pas être contacté par courrier direct. À la demande d’un destinataire, vous cesserez d’utiliser les informations personnelles de ce destinataire pour le marketing direct, y compris les campagnes de Cartes postales.
Si cela est exigé dans les pays ou les juridictions où vous envoyez des campagnes de Cartes postales, vous déclarez que vous indiquez aux destinataires une méthode pour vous contacter afin de refuser de recevoir des communications futures. En outre, vous acceptez d’honorer toute demande de désabonnement que vous pourriez recevoir de la part de vos destinataires dans les futures campagnes de Cartes postales.
Mailchimp peut modifier les Cartes postales ou annuler, résilier ou suspendre leur disponibilité à tout moment.
Mailchimp peut refuser le service ou limiter, suspendre ou résilier votre accès aux Cartes postales à tout moment, avec ou sans motif.
Vous pouvez arrêter d’utiliser les Cartes postales à tout moment.
IL VOUS INCOMBE DE VOUS CONFORMER À TOUTES LES LOIS, RÈGLES ET RÉGLEMENTATIONS APPLICABLES et de déterminer si notre Service, y compris les Cartes postales, vous convient à la lumière de ces lois, règles et réglementations. Bien que nous nous efforcions de concevoir notre Service, y compris les Cartes postales, pour une utilisation par les membres dans de nombreuses juridictions à travers le monde, Mailchimp ne peut pas et ne déclare ni ne garantit pas que tous les aspects du Service, y compris les Cartes postales, sont conformes aux lois, règles, ou règlementations.
Vous déclarez et garantissez que tout le contenu et les documents que vous fournissez ou utilisez dans le cadre de vos campagnes de Cartes postales n’enfreignent ni ne violent aucun droit d’auteur, marque déposée, confidentialité, publicité ou autre droit de propriété d’un tiers.

Partie B : Révision et conformité du contenu publicitaire

Votre utilisation des Cartes postales, y compris le contenu des campagnes ou des documents que vous pouvez créer, est susceptible de faire l’objet d’un examen approfondi.
Nous pouvons refuser de diffuser votre campagne ou votre contenu Cartes postales si nous estimons qu’il enfreint notre Politique d’utilisation acceptable ou toute autre loi, règle ou réglementation.
Vous n’êtes pas autorisé(e) à utiliser les Cartes postales pour promouvoir une loterie ou un concours. En outre, vous acceptez de n’inclure aucun contenu dans vos campagnes de Cartes postales qui soit interdit par une loi en vigueur (par exemple, tout ce qui est illégal, obscène, trompeur ou frauduleux), sexuellement explicite, lié à l’industrie du jeu, aux paramètres de pool, aux paris ou aux jeux d’argent ou encore conçu pour obtenir de l’argent sous de faux prétextes.
Des variations mineures dans les couleurs et les tons sont attendues lorsque les campagnes de Cartes postales sont imprimées.
Vous êtes seul(e) responsable du contenu de vos campagnes de Cartes postales et des messages véhiculés.
Vous déclarez et garantissez que tous les documents et contenus que vous envoyez via vos Cartes postales respecteront l’ensemble des lois, des règles et des réglementations applicables dans les pays et juridictions où vous les envoyez.

Partie C : Conditions de paiement

Les Cartes postales constituent un module complémentaire de votre compte Mailchimp et seront facturées en tant que telles (veuillez consulter la section 12 de nos Conditions générales d'utilisation pour plus d'informations sur les modules complémentaires).
La tarification des Cartes postales est disponible à l'adresse suivante : www.mailchimp.com/features/postcards. Cette page est intégrée aux présentes Conditions supplémentaires et est considérée comme faisant partie de celles-ci. Vous acceptez de payer pour l'ensemble des Cartes postales envoyées à partir de votre compte, y compris les cartes envoyées via les automatisations, et vous autorisez Mailchimp à débiter votre carte de crédit pour ces cartes postales.
Nous pouvons modifier nos frais et notre structure tarifaire pour les Cartes postales à tout moment.
Aucun remboursement ne sera effectué pour une campagne de Cartes postales une fois que la campagne aura été soumise pour vérification et traitement à Mailchimp. Les campagnes de Cartes postales ne peuvent être ni annulées, ni résiliées, quelle que soit la raison, une fois la campagne soumise pour vérification et traitement à Mailchimp.
Vous êtes seul responsable du paiement de toutes les taxes de vente, des taxes d'utilisation, de la TVA, de la TPS et des autres taxes et frais applicables. Nous collectons et versons ces taxes dans plusieurs juridictions. Dans la mesure où le Service, y compris les Cartes postales, est imposable dans une juridiction où nous ne percevons pas et ne versons pas ces taxes, vous pourriez devoir reverser des taxes directement à l'autorité fiscale dans cette juridiction et il est de votre responsabilité de déterminer et de respecter les lois et les réglementations fiscales locales.
Mailchimp peut, à sa seule discrétion, émettre des « crédits de Cartes postales ». Les crédits de Cartes postales peuvent être utilisés pour l'achat de campagnes de Cartes postales. Les crédits de Cartes postales ne peuvent pas être utilisés pour acheter ou payer des campagnes par e-mail ni d'autres modules complémentaires ou services Mailchimp. Ils sont valables uniquement pour l'achat de campagnes de Cartes postales. Les crédits de Cartes postales doivent être utilisés dans les cinq (5) ans à partir de leur date d'émission.
Vous comprenez et acceptez qu'en tant que partie choisissant de créer et d'envoyer une campagne de Cartes postales, vous êtes l'importateur officiel de toutes les transactions de Cartes postales effectuées par le biais de votre compte Mailchimp.
La responsabilité totale de Mailchimp et de nos fournisseurs tiers, concédants de licence, distributeurs ou fournisseurs envers vous pour toutes les réclamations découlant de ou liées à une campagne de Cartes postales ou à ces Conditions supplémentaires sera limitée au montant maximum que vous avez payé pour la campagne de Cartes postales dans les 12 mois précédant immédiatement la violation. NI MAILCHIMP NI SES PRESTATAIRES DE SERVICES NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, PUNITIFS OU SPÉCIAUX DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (Y COMPRIS LA PERTE DE PROFITS, DE DONNÉES, DE REVENUS, D'OPPORTUNITÉS COMMERCIALES, DE CLIENTÈLE OU D'ÉCONOMIES ANTICIPÉES).
Vous acceptez de procéder à tous les paiements dus pour vos campagnes de Cartes postales conformément aux présentes Conditions supplémentaires et à nos Conditions générales d'utilisation.

Si vous ne respectez pas les Conditions supplémentaires ou toute autre condition Mailchimp : (1) votre campagne de Cartes postales peut être rejetée par Mailchimp ; (2) nous pourrions, à notre seule discrétion, révoquer votre accès aux Cartes postales et/ou (3) nous pourrions suspendre ou résilier votre compte Mailchimp.

Pour le Créateur de centre de préférences

Le « Créateur de centre de préférences » est un service qui vous permet de créer et de publier rapidement et facilement un centre de préférences pour vos Contacts à partir de votre compte Mailchimp.

Veuillez lire attentivement ces Conditions supplémentaires. Ces Conditions supplémentaires s'appliquent à votre utilisation du Créateur de centre de préférences. Elles constituent un accord juridique. En utilisant le Créateur de centre de préférences, vous acceptez ces Conditions supplémentaires. Les présentes Conditions supplémentaires ne remplacent pas les Conditions générales d'utilisation de Mailchimp (y compris notre Politique d'utilisation acceptable, notre Politique d'utilisation des API, notre Déclaration relative aux cookies, notre Addenda relatif au traitement des données, notre Politique sur les droits d'auteur et les marques commerciales, et nos Recommandations de marque), qui s'appliquent également à votre utilisation du Créateur de centre de préférences.

Le Créateur de centre de préférences fait partie du Service et votre utilisation du Créateur de centre de préférences est considérée comme faisant partie de votre utilisation de Mailchimp. Les termes en majuscules utilisés et non définis dans les présentes Conditions supplémentaires ont la signification qui leur est donnée dans nos Conditions générales d'utilisation. Si vous avez des questions sur nos conditions, n'hésitez pas à nous contacter.

Partie A : Quelques points importants à connaître

Mailchimp peut modifier, suspendre ou arrêter le centre de préférences à tout moment. Mailchimp peut limiter, suspendre ou résilier votre accès au centre de préférences à tout moment, avec ou sans motif. Et si nous le faisons, nous ne sommes pas responsables envers vous de toute modification, suspension, résiliation ou interruption.
Si vous acceptez ces Conditions supplémentaires, vous comprenez et acceptez que vous participerez et utiliserez une version limitée du Créateur de centre de préférences. Cette version limitée est mise à votre disposition à des fins d'évaluation et de test, et n'est peut-être pas aussi fiable que nos autres services.
Vous pouvez fournir ou nous pouvons vous demander de fournir des commentaires sur le Créateur de centre de préférences. Nous pouvons utiliser tous les commentaires que vous choisissez de fournir pour améliorer le Créateur de centre de préférences ou pour développer de nouvelles fonctionnalités et services. Vous comprenez que vous ne recevrez pas de compensation pour vos commentaires ou vos suggestions. Vous nous accordez une licence libre de droits, entièrement libérée, transférable, mondiale, irrévocable, perpétuelle et pouvant faire l'objet d'une sous-licence pour utiliser vos commentaires et suggestions de quelque manière que ce soit, y compris dans le Créateur de centre de préférences ou le Service, d'autres produits ou services, des publicités ou des documents promotionnels.
Avec le Créateur de centre de préférences, vous pouvez créer un centre de préférences en connectant un domaine que vous possédez déjà, en personnalisant un sous-domaine sur Mailchimpsites.com ou en achetant un domaine personnalisé.
Vous déclarez et garantissez que vous possédez tous les droits ou que vous avez l'autorisation d'utiliser, de publier ou de partager tous les documents, contenus, données et informations (« Contenu ») dans votre centre de préférences. Nous ne sommes pas responsables du Contenu que vous partagez dans votre centre de préférences ou du Contenu que d'autres Membres partagent dans leurs centres de préférences. En exploitant les centres de préférences, nous ne déclarons pas que le Contenu de tout Membre est exact, complet ou légal.
Nous pouvons proposer un chiffrement HTTPS pour votre centre de préférences. En connectant un domaine que vous possédez déjà, en personnalisant un sous-domaine pour Mailchimpsites.com ou en achetant un domaine personnalisé, vous nous autorisez à maintenir un certificat afin de fournir HTTPS pour votre centre de préférences.

Partie B : Responsabilité et confidentialité

Vous vous engagez à maintenir votre centre de préférences en conformité totale avec les présentes Conditions supplémentaires, ainsi qu'avec nos Conditions générales d'utilisation et d'autres politiques, dont les conditions d'utilisation du Fournisseur de domaines, le cas échéant. Nous pouvons annuler la publication, suspendre ou résilier votre centre de préférences et/ou suspendre ou résilier votre compte Mailchimp si vous enfreignez les présentes conditions.
Il vous incombe de comprendre et de respecter l'ensemble des lois, règles et réglementations applicables, et de déterminer si notre Service, y compris le Créateur de centre de préférences, vous convient à la lumière de ces lois, règles et réglementations.
Nous ne sommes pas responsables de votre relation avec les utilisateurs finaux de votre centre de préférences et de la façon dont vous interagissez avec eux, y compris votre collecte d'informations personnelles. Si la loi applicable l'exige, vous devez fournir et mettre à disposition une politique de confidentialité et une déclaration relative aux cookies juridiquement conformes. Il vous incombe de vous adresser à un conseiller juridique pour vous assurer que votre centre de préférences est conforme à l'ensemble des lois applicables.
Veuillez noter que tout suivi que vous déployez sur votre site Web Mailchimp peut ne pas être disponible dans votre centre de préférences.
Il vous incombe de veiller à ce que toutes les préférences collectées via votre centre de préférences soient appliquées et de respecter les préférences de vos contacts conformément à la loi applicable.
Nous ne pouvons pas garantir la sécurité de chaque transmission de données sur Internet.

Pour l'intégration à Shutterstock

Veuillez lire attentivement ces Conditions supplémentaires avant d'utiliser des Images Shutterstock (« Image(s) Shutterstock ») dans vos Campagnes, ou en lien avec d'autres Services, via l'Intégration Shutterstock de Mailchimp (« Intégration Shutterstock »). En utilisant l'Intégration Shutterstock, vous acceptez ces Conditions supplémentaires.

Shutterstock n'est pas une filiale, un partenaire, un agent ou un représentant de Mailchimp. Mailchimp n'est pas propriétaire des Images Shutterstock et ne formule aucune garantie, déclaration ou assurance de quelque nature que ce soit concernant la propriété ou le contenu, ou vos droits d'utilisation, de ces Images Shutterstock. Vous êtes seul responsable de votre utilisation des Images Shutterstock et de toute perte ou responsabilité liée à ou découlant d'une telle utilisation. Lorsque vous ajoutez des Images Shutterstock à votre Campagne ou utilisez des Images Shutterstock en relation avec d'autres Services, vous acceptez de vous conformer à toutes les conditions de Shutterstock, disponibles ici, y compris les restrictions suivantes :

Vous ne pouvez pas utiliser les Images Shutterstock comme marque commerciale pour une entreprise.
Vous ne pouvez pas représenter une personne d'une manière qui pourrait être (a) offensante ; (b) dans les annonces pour des services de rencontres ; (c) en relation avec des soutiens politiques ; (d) avec un contenu diffamatoire, illégal, offensant ou immoral ; ou (e) comme souffrant de ou étant traitée pour une maladie physique ou mentale.
Vous ne pouvez utiliser les Images Shutterstock que dans des annonces et du contenu sur Facebook, et non en relation avec d'autres sites Web ou services publicitaires.
Vous ne pouvez télécharger aucun contenu dans sa forme originale et inchangée en dehors de la Plate-forme Intuit.

Vous reconnaissez et convenez en outre que certaines données concernant votre utilisation, y compris chaque Image Shutterstock que vous visualisez et téléchargez, seront transmises à Shutterstock.

Pour Transactional Email (anciennement Mandrill)

Partie A : Introduction

Transactional Email est un service qui vous permet d'envoyer des e-mails d'information individuels (par opposition aux e-mails groupés ou aux e-mails promotionnels) à vos clients. Ces Conditions supplémentaires s'appliquent à tout compte Mailchimp disposant du module complémentaire Transactional Email (anciennement Mandrill).

Veuillez lire attentivement ces Conditions supplémentaires avant d'utiliser Transactional Email. En ajoutant le module complémentaire Transactional Email sur l'application ou sur le site Mailchimp et en continuant à l'utiliser, vous acceptez de respecter ces Conditions supplémentaires tant que vous utilisez Transactional Email.

Transactional Email est considéré comme faisant partie du Service avec Mailchimp et les présentes Conditions supplémentaires ne remplacent pas les Conditions générales d'utilisation de Mailchimp, qui continuent à s'appliquer à votre utilisation de Mailchimp. Si vous avez des questions sur ces Conditions supplémentaires, n'hésitez pas à nous contacter..

Partie B : Admissibilité

Pour utiliser Transactional Email (sauf pour la démonstration de Transactional Email), vous devez disposer d'un compte Mailchimp actif avec un Plan Standard ou un Plan Premium, qui sont des plans mensuels avec des frais mensuels de renouvellement automatique. (Si vous disposez d'un Plan gratuit, d'un ancien Plan gratuit ou d'un Plan Essentiels, vous devez passer à un plan éligible avant de pouvoir utiliser Transactional Email). Les comptes Mailchimp suspendus pour violation des Conditions générales d'utilisation de Mailchimp ou pour toute autre raison peuvent ne pas être éligibles à Transactional Email.

Vous pouvez essayer une version de démonstration limitée de Transactional Email si vous êtes éligible et que vous choisissez d'utiliser notre démonstration de Transactional Email.

Partie C : Perte d'accès à Transactional Email

Vous perdrez immédiatement l'accès à Transactional Email si l'une des situations suivantes se produit :

Vous mettez en pause votre compte Mailchimp ;
Vous annulez ou fermez votre compte Mailchimp ;
Vous déclassez votre compte Mailchimp pour un Plan Essentials ou un Plan gratuit ;
Vous désactivez le module complémentaire Transactional Email dans les paramètres de votre compte ;
Mailchimp suspend, annule, résilie ou ferme votre compte Mailchimp ou votre module complémentaire Transactional Email pour quelque raison que ce soit.

Partie D : Conditions de paiement

Vous comprenez et acceptez que :

Votre coût mensuel de Transactional Email varie en fonction : (A) du nombre de blocs d'e-mails transactionnels (25 000 e-mails par bloc) auquel vous vous abonnez, (B) du coût de vos blocs d'e-mails transactionnels et (C) du nombre d'e-mails transactionnels que vous envoyez chaque mois de facturation. Consultez notre calculateur de prix Transactional Email pour en savoir plus et estimer vos coûts. Le nombre de blocs d'e-mails transactionnels auquel vous vous abonnez sera automatiquement renouvelé au début de votre cycle mensuel de facturation, qui est le même cycle de facturation mensuel pour votre plan mensuel payant. Les informations de tarification et la FAQ pour Transactional Email sont disponibles à l'URL suivante : https://mailchimp.com/pricing/transactional-email/. Les informations de tarification et la FAQ sont expressément intégrées dans et sont considérées comme faisant partie des présentes Conditions supplémentaires.
Lorsque vous vous inscrivez à Transactional Email, vous acceptez la facturation récurrente mensuelle, à partir de la date à laquelle vous vous inscrivez à Transactional Email. Les blocs d'e-mails transactionnels sont facturés tous les mois sur le principe « utilisés ou perdus » et ne sont pas transférés d'un mois à l'autre. Par exemple, si vous vous abonnez à 10 blocs d'e-mails transactionnels par mois et que vous envoyez seulement 40 000 e-mails transactionnels en un mois, alors vous serez toujours facturé pour l'ensemble des 10 blocs d'e-mails transactionnels, même si vous avez utilisé moins de 2 blocs au cours du mois. Les blocs non utilisés ne sont pas non plus transférés vers le mois suivant.
Les paiements pour Transactional Email sont dus à l'avance (et non en arriérés) à la date du paiement de votre Plan mensuel. La facturation a lieu le même jour chaque mois, à la date à laquelle vous avez débuté le Plan mensuel. Si vous atteignez votre limite d'envoi d'e-mails transactionnels allouée dans vos blocs d'e-mails transactionnels mensuels souscrits, alors, en fonction des paramètres de votre compte, votre compte peut soit : (A) arrêter d'envoyer des e-mails transactionnels lorsque vous atteignez votre limite d'envoi ou (B) continuer à envoyer des e-mails transactionnels et acheter automatiquement des blocs d'e-mails transactionnels supplémentaires au-delà de votre paramètre d'abonnement mensuel. Vous pouvez basculer entre ces options dans vos paramètres Transactional Email dans votre compte. Les blocs transactionnels supplémentaires sont facturés au même tarif que les blocs auxquels vous vous êtes abonné. Vous pouvez consulter la tarification différenciée à l'aide de notre calculateur de prix Transactional Email. Les frais pour dépassement éventuel de votre limite d'envoi du bloc d'e-mails transactionnels choisi seront immédiatement facturés sur votre mode de paiement enregistré, car ces frais sont liés à votre cycle de facturation précédent.
Le coût des blocs d'e-mails transactionnels auxquels vous êtes abonné et tous les blocs supplémentaires d'e-mails transactionnels utilisés seront détaillés sur votre facture, qui est visible dans votre compte.
Si vous avez un compte Mailchimp existant lorsque vous vous inscrivez à Transactional Email, vos frais de bloc d'e-mails transactionnels et vos volumes d'envoi d'e-mails pour votre premier mois de facturation seront calculés au prorata en fonction du nombre de jours restant dans votre cycle de facturation.
Si vous choisissez de désactiver votre module complémentaire Transactional Email, alors : (A) vous perdrez immédiatement l'accès à l'envoi d'e-mails transactionnels et (B) vous devrez toujours payer le coût complet des blocs d'e-mails transactionnels auxquels vous êtes abonné pour votre dernier cycle de facturation (sans aucun prorata).
Vous vous engagez à payer pour Transactional Email comme indiqué dans nos Conditions générales d'utilisation et vous autorisez Mailchimp à débiter votre mode de paiement enregistré pour tous les montants dus associés à votre utilisation de Transactional Email.
Vous pouvez prévisualiser vos frais estimés d'e-mails transactionnels à venir à tout moment en allant sur vos informations de facturation dans votre compte.
Si vous utilisez Transactional Email pour envoyer des e-mails groupés ou des e-mails de marketing en violation de notre Politique d'utilisation acceptable, nous pouvons être amenés à vous facturer pour ces e-mails à un prix comparable à celui de l'un de nos Plans mensuels payants et/ou à résilier votre compte.
Si vous sélectionnez une devise autre que le dollar américain, vos frais seront soumis à un taux de change non publié de la part de Mailchimp, au moment du traitement des paiements, puis appliqués dans la devise choisie.

Partie E : Quelques points importants à connaître

Vous comprenez et acceptez que :

Mailchimp peut modifier les conditions de l'offre Transactional Email ou annuler, résilier, désactiver ou arrêter sa disponibilité à tout moment.
Mailchimp peut refuser le service ou limiter, suspendre ou résilier votre accès à Transactional Email à tout moment, avec ou sans motif.
Vous pouvez arrêter d'utiliser Transactional Email à tout moment en désactivant la fonctionnalité dans les paramètres de votre compte.
Transactional Email est destiné à envoyer des messages d'information individuels à vos clients. Il ne peut pas être utilisé pour envoyer des e-mails groupés, des e-mails promotionnels ou de marketing, ou des e-mails aux non-clients. Il vous incombe de vous adresser à un conseiller juridique pour vous assurer que votre utilisation de Transactional Email est conforme à l'ensemble des lois applicables.
Si cela est exigé dans les pays ou les juridictions où vous envoyez des e-mails transactionnels, vous déclarez que vous indiquez aux destinataires une méthode pour vous contacter afin de refuser de recevoir des communications futures. En outre, vous acceptez d'honorer toute demande de désabonnement que vous pourriez recevoir de la part de tout destinataire de futurs e-mails transactionnels.

Partie F : Conditions de démonstration de Transactional Email

Avec la démonstration de Transactional Email, vous pouvez essayer une version limitée des e-mails transactionnels sans avoir à mettre à niveau votre compte Mailchimp ou acheter des blocs d'e-mails transactionnels.

Conditions d'éligibilité pour la démonstration de Transactional Email : pour utiliser la démonstration de Mailchimp, vous devez remplir les conditions suivantes :

a. Posséder un compte Mailchimp actif en règle. Vous devez disposer d'un compte Mailchimp avec n'importe quel Plan mensuel (notamment, mais sans s'y limiter, notre Plan gratuit), mais votre compte ne peut pas être mis en pause ou se trouver en attente de conformité.

b. Être un nouvel utilisateur de Transactional Email. Si vous avez déjà acheté des blocs d'e-mails transactionnels, vous n'êtes pas éligible.
Limitations de la démonstration de Transactional Email : la démonstration de Transactional Email comprend les limitations suivantes :

a. Chaque compte Mailchimp éligible ne peut s'inscrire qu'une fois à la démonstration de Transactional Email.

b. Vous pouvez envoyer jusqu'à 500 e-mails transactionnels à toute adresse électronique de votre domaine vérifié. Pour en savoir plus sur la vérification du domaine, cliquez ici.

c. Vous pouvez envoyer jusqu'à 25 e-mails en une heure et recevoir jusqu'à 100 e-mails entrants par jour.

d. Les 500 e-mails transactionnels inclus dans la démonstration n'expirent et ne se renouvellent pas.

e. Vous perdrez immédiatement l'accès à la démonstration si :

i. Vous envoyez les 500 e-mails transactionnels alloués avec la démonstration. ii. Tout élément décrit dans la « Partie C : Perte d'accès à Transactional Email » se produit.

f. Vous devez être en mesure d'utiliser l'API/SMTP. Si vous avez besoin d'un développeur pour vous aider à implémenter Transactional Email, consultez notre annuaire d'experts.

Si vous êtes éligible, découvrez comment accéder à la démonstration de Transactional Email.

Partie G : Conservation des enregistrements

La politique actuelle de Mailchimp est de conserver tous les e-mails transactionnels envoyés pendant 30 jours à partir de leur date d'envoi. Cependant, NOUS NE GARANTISSONS PAS LA CONSERVATION DE TOUTES les informations liées aux e-mails transactionnels. Si vous souhaitez conserver des e-mails transactionnels ou des informations sur vos e-mails transactionnels, vous êtes alors responsable de transférer et d'enregistrer ces données par vous-même.

Partie H : Conformité avec les lois et les Conditions générales de Mailchimp

Il vous incombe de comprendre et de respecter l'ensemble des lois, règles et réglementations applicables et de déterminer si notre Service, y compris le module complémentaire Transactional Email, vous convient à la lumière de ces lois, règles et réglementations. Votre utilisation de Transactional Email, y compris le contenu de tous les e-mails que vous pouvez créer, est susceptible d'être vérifiée par Mailchimp. Si vous ne respectez pas nos Conditions s'appliquant à votre compte Mailchimp, l'une des mesures suivantes peut être prise à notre seule discrétion : (1) nous pouvons refuser d'envoyer vos e-mails transactionnels ; (2) nous pouvons révoquer votre capacité à utiliser le module complémentaire Transactional Email ; et/ou (3) nous pouvons surprendre ou résilier votre compte Mailchimp.

Partie I : Limites en matière de responsabilité et d'indemnisation

Nonobstant toute disposition contraire, la responsabilité totale de Mailchimp et de nos fournisseurs, concédants de licence, distributeurs ou fournisseurs tiers envers vous pour toutes les réclamations découlant de ou liées à votre utilisation de Transactional Email ou des présentes Conditions supplémentaires sera limitée au maximum au montant que vous nous aurez versé pour Transactional Email le mois précédent. NI MAILCHIMP NI SES PRESTATAIRES DE SERVICES NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, PUNITIFS OU SPÉCIAUX DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (Y COMPRIS LA PERTE DE PROFITS, DE DONNÉES, DE REVENUS, D'OPPORTUNITÉS COMMERCIALES, DE CLIENTÈLE OU D'ÉCONOMIES ANTICIPÉES). SAUF DISPOSITION CONTRAIRE, TRANSACTIONAL EMAIL EST FOURNI TEL QUEL, SANS AUCUNE GARANTIE.

Pour l'Intégration Unsplash

Veuillez lire attentivement ces Conditions supplémentaires avant d'utiliser des images Unsplash (« Image(s) Unsplash ») dans vos campagnes, ou en lien avec d'autres Services, via l'intégration Unsplash de Mailchimp (« Intégration Unsplash »). En utilisant l'Intégration Unsplash, vous acceptez ces Conditions supplémentaires.

Unsplash n'est pas une filiale, un partenaire, un agent ou un représentant de Mailchimp. Mailchimp n'est pas propriétaire des Images Unsplash et ne formule aucune garantie, déclaration ou assurance de quelque nature que ce soit concernant la propriété ou le contenu, ou vos droits d'utilisation, de ces Images Unsplash. Lorsque vous ajoutez une Image Unsplash à votre Campagne, vous acceptez de respecter toutes les conditions générales d'Unsplash, qui peuvent être consultées ici, y compris toutes les restrictions d'utilisation qu'elles contiennent. Vous êtes seul responsable de votre utilisation de l'Intégration Unsplash et des Images Unsplash, et de toute perte ou responsabilité liée à ou découlant d'une telle utilisation.

Vous reconnaissez et acceptez en outre que certaines données relatives à votre utilisation de l'Intégration Unsplash seront transmises à Unsplash, y compris, mais sans s'y limiter, chaque Image Unsplash que vous consultez et téléchargez via l'Intégration Unsplash.

Pour Websites

Bienvenue sur Websites ! « Websites » est un service qui vous permet de créer rapidement et facilement un site Web, et de publier du contenu à partir de votre compte Mailchimp.

Veuillez lire attentivement ces Conditions supplémentaires. Ces Conditions supplémentaires s'appliquent à votre utilisation de Websites. Elles constituent un accord juridique. En continuant à utiliser Websites, vous acceptez ces Conditions supplémentaires. Les présentes Conditions supplémentaires ne remplacent pas les Conditions générales d'utilisation de Mailchimp (y compris notre Politique d'utilisation acceptable, notre Politique d'utilisation des API, notre Déclaration relative aux cookies, notre Addenda relatif au traitement des données, notre Politique sur les droits d'auteur et les marques commerciales, et nos Recommandations de marque), qui s'appliquent également à votre utilisation de Websites.

Websites fait partie du Service et votre utilisation de Websites est considérée comme une partie de votre utilisation de Mailchimp. Les termes en majuscules utilisés et non définis dans les présentes Conditions supplémentaires ont la signification qui leur est donnée dans nos Conditions générales d'utilisation. Si vous avez des questions sur nos conditions, n'hésitez pas à nous contacter.

Partie A : Quelques points importants à connaître

Mailchimp peut modifier, suspendre ou arrêter Websites à tout moment. Mailchimp peut limiter, suspendre ou résilier votre accès à Websites à tout moment, avec ou sans motif. Et si nous le faisons, nous ne sommes pas responsables envers vous de toute modification, suspension, résiliation ou interruption.

Partie B : Le Service

Avec Websites, vous pouvez créer un site Web et publier du contenu en connectant un domaine que vous possédez déjà, en personnalisant un sous-domaine sur Mailchimpsites.com ou en achetant un domaine personnalisé. Vous pouvez également prendre des rendez-vous (voir la Section D ci-dessous) ou créer une Boutique (voir les Conditions supplémentaires applicables aux boutiques).
Il vous incombe de comprendre et de respecter l'ensemble des lois, règles et réglementations applicables, et de déterminer si notre Service, y compris Websites, vous convient à la lumière de ces lois, règles et réglementations.
Nous pouvons proposer un chiffrement HTTPS pour votre site Web. En connectant un domaine que vous possédez déjà, en personnalisant un sous-domaine pour Mailchimpsites.com ou en achetant un domaine personnalisé, vous nous autorisez à maintenir un certificat afin de fournir HTTPS pour votre site Web.
Entre vous et Mailchimp, vous êtes seul responsable du respect de toutes les lois et réglementations fiscales applicables dans toutes les juridictions applicables, y compris la collecte et le versement de toutes les taxes de vente, taxes d'utilisation, TVA, TPS et autres taxes et frais applicables.
Vous comprenez et reconnaissez que Mailchimp enverra des e-mails de confirmation de rendez-vous et des e-mails de confirmation d'achat en boutique en votre nom à vos clients. Vous reconnaissez que vos clients ont consenti à recevoir de tels e-mails liés à leurs rendez-vous programmés et à leurs achats récents.

Partie C : Contenu

Vous déclarez et garantissez que vous possédez tous les droits ou que vous avez l'autorisation d'utiliser, de publier ou de partager tous les documents, contenus, données, liens et informations (« Contenu ») sur votre site Web.
Vous conservez la propriété du Contenu que vous téléchargez vers votre site Web. Nous pourrons utiliser ou divulguer votre Contenu (y compris toute information personnelle) uniquement tel que décrit dans ces Conditions supplémentaires, nos Conditions générales d'utilisation, la Déclaration de confidentialité mondiale et notre Déclaration relative aux cookies.
Nous ne sommes pas responsables du Contenu que vous partagez sur votre site Web ou du Contenu que d'autres Membres partagent sur leurs sites Web. En exploitant Websites, nous ne déclarons pas que le Contenu de tout Membre est exact, complet ou légal.
Nous pouvons consulter, copier ou distribuer en interne le Contenu de vos sites Web et de votre compte pour créer des algorithmes et des programmes (« Outils ») qui nous aident à repérer les comptes à problèmes et à améliorer nos Services. Nous utilisons ces Outils pour identifier les Membres qui enfreignent ces Conditions supplémentaires, nos Conditions générales d'utilisation ou certaines lois, et pour étudier les données en interne afin de rendre le Service plus intelligent et de créer de meilleures expériences pour les Membres et leurs visiteurs.

Partie D : Mailchimp Appointments

Mailchimp peut proposer Mailchimp Appointments (rendez-vous Mailchimp) en tant que fonctionnalité facultative des sites Web. Mailchimp Appointments permet à vos clients de planifier du temps et des rendez-vous avec vous. Vous pouvez également passer à la Planification avancée si vous souhaitez offrir des services supplémentaires ou des services de groupe (voir la section D(5) ci-dessous pour plus d'informations).
Vous comprenez et reconnaissez que Mailchimp enverra des e-mails de confirmation de rendez-vous à vos clients en votre nom. Vous reconnaissez que vos clients ont consenti à recevoir de tels e-mails liés à leurs rendez-vous programmés.
Vous êtes seul responsable de votre rendez-vous, de toutes les déclarations et promesses que vous faites sur votre site Web, et de l'assistance, de la garantie et de la prise en charge concernant vos services. Vous êtes seul responsable de l'achat et de la prestation de vos services sur votre site Web à vos clients et vous devez fournir les services de manière sûre, raisonnable, rapide et professionnelle. Vous déclarez et garantissez que vous fournirez des coordonnées valides sur votre site Web pour toute question, plainte ou réclamation formulée par vos clients.
Vous déclarez et garantissez que vous respecterez toutes les lois relatives au marketing, y compris, mais sans s'y limiter, la Loi sur le démarchage téléphonique des consommateurs (Telephone Consumer Protection Act).
Planification avancée
- Vous pouvez passer à un plan supérieur et acheter la Planification avancée en tant que module complémentaire à votre compte Mailchimp (veuillez consulter la section 12 de nos Conditions générales d'utilisation pour plus d'informations sur les modules complémentaires).
- Les tarifs de la Planification avancée sont disponibles dans l'application au moment de l'achat. Tous les prix excluent les taxes applicables. Lorsque vous vous inscrivez à la Planification avancée (« S'inscrire »), vous acceptez une facturation mensuelle récurrente. Tous les frais payés ne sont pas remboursables. Conditions de paiement :
  (i) Si vous disposez d'un Plan mensuel (tel que ce terme est défini dans nos Conditions générales d'utilisation) et que votre Date d'inscription est un jour autre que votre Date de paiement (telle que définie dans nos Conditions générales d'utilisation), vous serez facturé à votre date d'inscription pour un paiement calculé au prorata du nombre de jours entre votre Date d'inscription et la première Date de paiement suivant votre Date d'inscription (la « Première date de paiement »), puis vous serez facturé pour le prix mensuel de la Planification avancée à la Première date de paiement ; si votre Date d'inscription correspond au jour de votre Première date de paiement, vous serez facturé à l'avance pour le prix mensuel de la Planification avancée à cette date de paiement.
  (ii) Si vous disposez d'un Plan gratuit (tel que ce terme est défini dans nos Conditions générales d'utilisation), vous serez facturé à l'avance pour le prix mensuel de la Planification avancée à la Date de votre inscription, et cette date constituera votre « Première date de paiement » aux fins des présentes Conditions supplémentaires. Si vous achetez un Plan mensuel à tout moment par la suite, nous ajusterons votre facturation afin d'aligner vos dates de paiement pour la Planification avancée avec votre Date de paiement et votre premier paiement pour la Planification avancée après l'achat d'un Plan mensuel sera ajusté en conséquence.
  (iii) La Planification avancée sera renouvelée automatiquement mensuellement et vous serez facturé pour les mois successifs à chaque Date de paiement, à moins que vous n'annuliez votre module complémentaire de Planification avancée dans les paramètres de votre compte dans l'application au moins un (1) jour avant la prochaine Date de paiement.
  (iv) Si votre mode de paiement ne fonctionne pas à tout moment, nous pouvons suspendre temporairement ou définitivement votre accès et la fonctionnalité de Planification avancée.
  (v) Nous pouvons modifier nos frais et notre structure tarifaire pour la Planification avancée à tout moment.
  (vi) Aucun remboursement ne sera accordé pour la Planification avancée pour quelque raison que ce soit.

Partie E : Responsabilité et confidentialité

Vous vous engagez à maintenir votre site Web en conformité totale avec les présentes Conditions supplémentaires, ainsi qu'avec nos Conditions générales d'utilisation et d'autres politiques, dont les conditions d'utilisation du Fournisseur de domaines, le cas échéant. Nous pouvons annuler la publication, suspendre ou résilier votre site Web et/ou suspendre ou résilier votre compte Mailchimp si vous enfreignez les présentes conditions.
Nous ne sommes pas responsables de votre relation avec les utilisateurs finaux sur votre site Web et de la façon dont vous interagissez avec eux, y compris de votre collecte d'informations personnelles. Vous pouvez consulter la page Déclaration relative aux cookies de Mailchimp à tout moment pour obtenir une description générale des technologies de suivi qui peuvent être utilisées par un Membre Mailchimp via l'utilisation de Mailchimp (consultez la section intitulée « Cookies utilisés par les Services ») ou vous pouvez consulter à nouveau le créateur de sites Web pour obtenir des descriptions des technologies de suivi.
Si la loi en vigueur l'exige, vous devez fournir et mettre à disposition une politique de confidentialité et une déclaration relative aux cookies juridiquement conformes sur votre site Web. Vous devez obtenir auprès de vos utilisateurs finaux tous les consentements nécessaires requis par la loi en vigueur pour déployer des cookies et autres technologies de suivi sur vos sites Web. Il vous incombe de vous adresser à un conseiller juridique pour vous assurer que votre utilisation des sites Web est conforme à l'ensemble des lois applicables.
Vous devez maintenir un processus de traitement des réclamations des clients qui comprend un moyen facilement accessible par lequel vos clients peuvent vous contacter pour formuler des réclamations concernant votre site Web ou les produits et services que vous proposez. Mailchimp peut fournir à vos clients un moyen supplémentaire de contacter Mailchimp pour formuler des réclamations, mais cela n'entraînera aucune responsabilité ni aucune obligation légale ou autre pour Mailchimp. Mailchimp s'efforcera de résoudre les réclamations des clients reçues en lien avec le fonctionnement du produit Websites. Toutes les autres réclamations des clients relèvent de votre responsabilité. Si Mailchimp se rend compte que vous ne répondez pas à plusieurs reprises aux réclamations de vos clients en temps opportun, Mailchimp se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre site Web et votre compte.
Nous ne pouvons pas garantir la sécurité de chaque transmission de données sur Internet.

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Avis juridique - Conditions supplémentaires

Marketplace d’applications

Partie A : Introduction

Partie B : Vos Commandes

Partie C : Utilisation des Offres Marketplace

Partie D : Collecte et partage des données

Partie E : Évaluations des Offres Marketplace

Partie F : Vos responsabilités

Partie G : Durée et résiliation

Partie H : Décharges et limitations de responsabilité importantes

Sites connectés

Polices personnalisées

Pour Domains

Partie A : Quelques points importants à connaître

Partie B : Responsabilité

Achats d’annonces Facebook et Instagram via Mailchimp

Introduction

Partie A : Quelques points importants à connaître

Partie B : Révision et conformité du contenu publicitaire

Partie C : Transfert de données à Facebook

Partie D : Conditions de paiement

Conditions relatives à l’audience personnalisée Facebook

Annonces Web de remarketing Google via Mailchimp

Introduction

Partie A : Quelques points importants à connaître

Partie B : Révision et conformité du contenu publicitaire

Partie C : Création d’un compte Google AdWords et du Site connecté obligatoire

Partie D : Conditions de paiement

Modèles de pages de destination

Pages de destination et les cookies, pixels et technologies de suivi de sites Web

SDK Mobile

Partie A : Quelques points importants à connaître

Partie B : Votre utilisation du SDK Mobile

Partie C : Logiciels tiers

Partie D : Contrôle des exportations

Partie E : Conditions générales juridiques

Bloc de contenu Paiement

Pour les Cartes postales

Partie A : Quelques points importants à connaître

Partie B : Révision et conformité du contenu publicitaire

Partie C : Conditions de paiement

Pour le Créateur de centre de préférences

Partie A : Quelques points importants à connaître

Partie B : Responsabilité et confidentialité

Pour l'intégration à Shutterstock

Pour Transactional Email (anciennement Mandrill)

Partie A : Introduction

Partie B : Admissibilité

Partie C : Perte d'accès à Transactional Email

Partie D : Conditions de paiement

Partie E : Quelques points importants à connaître

Partie F : Conditions de démonstration de Transactional Email

Partie G : Conservation des enregistrements

Partie H : Conformité avec les lois et les Conditions générales de Mailchimp

Partie I : Limites en matière de responsabilité et d'indemnisation

Pour l'Intégration Unsplash

Pour Websites

Partie A : Quelques points importants à connaître

Partie B : Le Service

Partie C : Contenu

Partie D : Mailchimp Appointments

Partie E : Responsabilité et confidentialité