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À propos des taxes et de Mailchimp
Mailchimp collecte des taxes pour se conformer aux réglementations et exigences gouvernementales locales. Si votre administration fiscale locale exige que les entreprises telles que Mailchimp collectent des taxes, vous les verrez sur vos devis de facturation et vos reçus.
Dans cet article, vous découvrirez le processus général de collecte des taxes de Mailchimp. Vous trouverez également des ressources pour en savoir plus sur vos exigences locales.
Remarque
Cet article est proposé uniquement à titre de ressource informative et ne constitue pas un conseil fiscal. Si vous avez des questions sur vos exigences fiscales spécifiques, nous vous recommandons de consulter un fiscaliste local.
Remarques
Voici quelques points à connaître.
- Les taxes ne sont pas incluses dans les prix annoncés par Mailchimp. Vous verrez les taxes calculées avant d’effectuer tout achat, et vous retrouverez ces mêmes taxes dans votre devis de facturation sur la page d’aperçu du compte.
- Nous appliquons des taxes en fonction de l’adresse de contact principale enregistrée sur votre compte. Si vous voyez la taxe calculée pour une localisation erronée, vous pouvez afficher ou modifier votre adresse de contact principale.
- Si vous utilisez Mailchimp à des fins professionnelles, vous pouvez ajouter un identifiant fiscal à vos informations de facturation. Pour savoir comment ajouter un numéro d’identification fiscale à votre compte et résoudre les problèmes de validation de numéro d’identification fiscale, consultez l’article Add or Edit Your Tax ID Number (Ajouter ou modifier votre numéro d’identification fiscale).
- Vous pouvez trouver l'identifiant fiscal ou le numéro d'enregistrement Mailchimp sur votre reçu. Le numéro que vous voyez est spécifique à notre inscription dans votre région. Votre reçu contient également des liens vers notre certificat W-9 et de résidence aux États-Unis.
Comment fonctionnent les taxes dans Mailchimp ?
Toute taxe perçue dans Mailchimp est une taxe sur la consommation, également appelée taxe sur les ventes. Ce type de taxe s'applique aux achats de produits et de services. La taxe sur la consommation est perçue en fonction de la localisation du consommateur ou de l’acheteur. Les types courants de taxe à la consommation sont la taxe de vente de l’État, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et la taxe sur les produits et services (TPS).
Tout d'abord, Mailchimp identifie votre localisation. Pour ce faire, nous utilisons l’adresse de contact principale de votre compte. Si votre administration fiscale locale exige que les entreprises telles que Mailchimp collectent des taxes, vous les verrez sur vos devis de facturation et vos reçus. Tous les produits et services Mailchimp sont soumis à des taxes. Toute taxe que nous percevons est déclarée et payée à votre administration fiscale locale.
Guides fiscaux locaux
Consultez nos guides fiscaux locaux pour obtenir des informations sur les exonérations locales, les options d’auto-évaluation, et plus encore.
À propos de la taxe de vente des États-Unis et Mailchimp
Trouvez des informations sur les taxes de votre État et sur la manière de demander une exonération fiscale.
À propos des taxes canadiennes et de Mailchimp
Trouvez des informations sur la TPS du Canada ainsi que sur la taxe au niveau de la province (TVH, TVP ou TVQ).
À propos de la TVA dans l'Union européenne et de Mailchimp
Trouvez des informations sur la TVA dans l’Union européenne.
À propos de l'Europe, du Moyen-Orient, de l'Afrique (EMEA) et de Mailchimp
Trouvez des informations fiscales par pays pour la région EMEA.
À propos des taxes de l’Asie-Pacifique (APAC) et de Mailchimp
Trouvez les informations fiscales par pays pour la région APAC.
À propos des taxes d'Amérique latine (LATAM) et de Mailchimp
Trouvez des informations fiscales par pays pour la région LATAM.
Assistance technique
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